Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2010 portant abrogation des arrêtés fixant l'échelonnement indiciaire de certains personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juillet 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 7 octobre 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 27 juillet 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3