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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 fixant la journée de solidarité pour les personnels relevant du ministère des affaires étrangères et européennes)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 fixant la journée de solidarité pour les personnels relevant du ministère des affaires étrangères et européennes)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008
Art. 1