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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1583 du 16 décembre 2010 modifiant le décret n° 89-662 du 12 septembre 1989 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des jouets)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1583 du 16 décembre 2010 modifiant le décret n° 89-662 du 12 septembre 1989 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des jouets)




A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°89-662 du 12 septembre 1989
Art. Annexe II