Articles

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 2010 établissant la liste des substances prioritaires et fixant les modalités et délais de réduction progressive et d'élimination des déversements, écoulements, rejets directs ou indirects respectivement des substances prioritaires et des substances dangereuses visées à l'article R. 212-9 du code de l'environnement)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 2010 établissant la liste des substances prioritaires et fixant les modalités et délais de réduction progressive et d'élimination des déversements, écoulements, rejets directs ou indirects respectivement des substances prioritaires et des substances dangereuses visées à l'article R. 212-9 du code de l'environnement)

LISTE DES SUBSTANCES PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE L'EAU
AU TITRE DE L'ARTICLE R. 212-9 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT


N° UE
NUMERO
CAS (1)
NUMERO
UE (2)
NOM DE LA SUBSTANCE
prioritaire (3) 		SUBSTANCE DANGEREUSE
prioritaire (X)
DATE D'INSCRIPTION
dans la liste
des substances prioritaires,
par décision du Conseil
et du Parlement européen
1
15972-60-8
240-110-8
Alachlore.
20 novembre 2001
2
120-12-7
204-371-1
Anthracène.
 X
20 novembre 2001 en tant que substance prioritaire
16 décembre 2008 en tant que substance prioritaire dangereuse
3
1912-24-9
217-617-8
Atrazine.
20 novembre 2001
4
71-43-2
200-753-7
Benzène.
20 novembre 2001
Sans objet
Sans objet
Diphényléthers bromés (4).
 X (5)
20 novembre 2001 en tant que substance prioritaire
16 décembre 2008 en tant que substance prioritaire dangereuse5
32534-81-9
sans objet
Pentabromodiphényléther (numéros de congénères 28, 47, 99, 100, 153 et 154).
16 décembre 2008
6
7440-43-9
231-152-8
Cadmium et ses composés.
 X
20 novembre 2001
7
85535-84-8
287-476-5
Chloroalcanes, C10-13 (6).
 X
20 novembre 2001
8
470-90-6
207-432-0
Chlorfenvinphos.
20 novembre 2001
9
2921-88-2
220-864-4
Chlorpyrifos.
Ethylchlorpyriphos.
20 novembre 2001
(1) CAS : Chemical Abstracts Service.
(2) Numéro UE : inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS).
(3) Lorsqu'un groupe de substances est retenu, un représentant typique de ce groupe est mentionné à titre de paramètre indicatif (entre parenthèses et sans numéro). Pour ces groupes de substances, le paramètre indicatif doit être défini en recourant à la méthode analytique.
(4) Ces groupes de substances englobent généralement un très grand nombre de composés. Pour le moment, il n'est pas possible de fournir des paramètres indicatifs appropriés.
(5) Uniquement pentabromodiphényléther (numéro CAS 32534-81-9).
(6) Ces groupes de substances englobent généralement un très grand nombre de composés. Pour le moment, il n'est pas possible de fournir des paramètres indicatifs appropriés.
N° UE
NUMERO
CAS (7)
NUMERO
UE (8)
NOM DE LA SUBSTANCE
prioritaire (9) 		SUBSTANCE DANGEREUSE
prioritaire (X)
DATE D'INSCRIPTION
dans la liste
au niveau
communautaire
10
107-06-2
203-458-1
1, 2-dichloroéthane.
20 novembre 2001
11
75-09-2
200-838-9
Dichlorométhane.
20 novembre 2001
12
117-81-7
204-211-0
Di (2-éthylhexyl) phtalate (DEHP).
20 novembre 2001
13
330-54-1
206-354-4
Diuron.
20 novembre 2001
14
115-29-7
204-079-4
Endosulfan.
 X
20 novembre 2001
16 décembre 2008 en tant que substance prioritaire dangereuse
15
206-44-0
205-912-4
Fluoranthène (10).
20 novembre 2001
16
118-74-1
204-273-9
Hexachlorobenzène.
 X
20 novembre 2001
17
87-68-3
201-765-5
Hexachlorobutadiène.
 X
20 novembre 2001
18
608-73-1
210-158-9
Hexachlorocyclohexane.
 X
20 novembre 2001
19
34123-59-6
251-835-4
Isoproturon.
20 novembre 2001
20
7439-92-1
231-100-4
Plomb et ses composés.
20 novembre 2001
21
7439-97-6
231-106-7
Mercure et ses composés.
 X
20 novembre 2001
22
91-20-3
202-049-5
Naphthalène.
20 novembre 2001
23
7440-02-0
231-111-4
Nickel et ses composés.
20 novembre 2001
25154-52-3
246-672-0
Nonylphénol.
 X
20 novembre 200124
104-40-5
203-199-4
(4-nonylphénol).
 X
20 novembre 2001
1806-26-4
217-302-5
Octylphénol.
20 novembre 200125
140-66-9
sans objet
(4-(1, 1', 3, 3'-tetraméthylbutyl)-phénol).
20 novembre 2001
26
608-93-5
210-172-5
Pentachlorobenzène.
 X
20 novembre 2001
27
87-86-5
201-778-6
Pentachlorophénol.
20 novembre 2001
Sans objet
Sans objet
Hydrocarbures aromatiques polycycliques.
 X
20 novembre 2001
50-32-8
200-028-5
(Benzo [a] pyrène).
 X
20 novembre 2001
205-99-2
205-911-9
(Benzo [b] fluoranthène).
 X
20 novembre 200128
191-24-2
205-883-8
(Benzo [g, h, i] perylène).
 X
20 novembre 2001
207-08-9
205-916-6
(Benzo [k] fluoranthène).
 X
20 novembre 2001
193-39-5
205-893-2
(Indeno [1, 2, 3-cd] pyrène).
 X
20 novembre 2001
29
122-34-9
204-535-2
Simazine.
20 novembre 2001
688-73-3
211-704-4
Composés du tributylétain.
 X
20 novembre 200130
36643-28-4
Sans objet
(Tributylétin-cation).
 X
20 novembre 2001
31
12002-48-1
234-413-4
Trichlorobenzène.
20 novembre 2001
32
67-66-3
200-663-8
Trichlorométhane (chloroforme).
20 novembre 2001

33

1582-09-8

216-428-8

Trifluraline.

20 novembre 2001

(7) CAS : Chemical Abstracts Service.
(8) Numéro UE : inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS).
(9) Lorsqu'un groupe de substances est retenu, un représentant typique de ce groupe est mentionné à titre de paramètre indicatif (entre parenthèses et sans numéro). Pour ces groupes de substances, le paramètre indicatif doit être défini en recourant à la méthode analytique.
(10) Le fluoranthène figure sur la liste en tant qu'indicateur d'autres hydrocarbures aromatiques polycycliques plus dangereux.