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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2009
Art. 2