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Article Annexe XVI AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juillet 2003 relatif aux conditions d'aptitude physique et professionnelle et à la formation du personnel habilité à l'exercice de fonctions de sécurité sur le réseau ferré national)

Article Annexe XVI AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juillet 2003 relatif aux conditions d'aptitude physique et professionnelle et à la formation du personnel habilité à l'exercice de fonctions de sécurité sur le réseau ferré national)

CONDITIONS D'APTITUDE PHYSIQUE À REMPLIR PAR LE PERSONNEL EN MATIÈRE DE VISION ET D'AUDITION POUR ÊTRE AFFECTÉ À L'EXERCICE DE FONCTIONS DE SÉCURITÉ À L'EXCEPTION DE LA FONCTION DE CONDUCTEUR ET DE LA FONCTION DE MAINTENEUR DU MATÉRIEL ROULANT CHARGÉ DES CONTRÔLES NON DESTRUCTIFS

1. La vision

Acuité visuelle minimale de loin :

- sans correction : 1,0 (OD + OG), 0,5 pour l'oeil le moins bon ;

- ou avec correction : 1,6 (OD + OG), 0,6 pour l'oeil le moins bon.

La correction doit être de :

4 dioptries au plus pour hypermétropie ;

8 dioptries au plus pour myopie ;

2 dioptries au plus pour astigmatisme.

Acuité visuelle en vision intermédiaire et en vision rapprochée satisfaisante ;

Champ visuel normal ;

Vision binoculaire médicalement constatée ;

Sens chromatique normal, médicalement constaté à l'aide des tables pseudo-iso-chromatiques d'Ishihara et éventuellement par d'autres explorations ;

Entraînent l'inaptitude :

- les opacités cornéennes ;

- les aphakies unies ou bilatérales ;

- les glaucomes chroniques ;

- les paralysies oculaires ;

- le strabisme divergent ou convergent (sauf avis spécialisé).

En service, l'agent doit porter ses verres correcteurs lorsque l'affectation dans la fonction de sécurité n'a pu tre autorisée que sous réserve de la correction de sa vision. Le port de lentilles est admis sous réserve de leur bonne tolérance. Que la correction soit obtenue par des verres ou par des lentilles, l'agent doit se munir d'une paire de lunettes de secours.

2. L'audition

Inaptitude si, pour la moyenne des deux oreilles, en conduction aérienne (CA), le déficit moyen calculé sur 3 fréquences est :
1/3 [D 1kHz + D 2kHz + D 4kHz] > 20 dB35 (A titre d'exemple D 1kHz est le déficit auditif constaté à la fréquence de 1kHz) .

Le port d'une prothèse auditive n'est pas compatible avec l'affectation dans l'exercice de fonctions de sécurité.