Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 25/11/2010 au 01/07/2011 (Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Muscat de Saint-Jean-de-Minervois », « Muscat de Mireval », « Muscat de Lunel », « Muscat de Frontignan » ou « Frontignan » ou « Vin de Frontignan », « Muscat de Beaumes-de-Venise », « Rasteau », « Muscat du Cap Corse », « Banyuls », « Banyuls grand cru » et « Maury »)

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― " Muscat de Saint-Jean-de-Minervois " ;

― " Muscat de Mireval " ;

― " Muscat de Lunel " ;

― " Muscat de Frontignan " ou " Frontignan " ou " Vin de Frontignan " ;

― " Muscat de Beaumes-de-Venise " ;

― " Muscat du Cap Corse " ;

― " Banyuls " ;

― " Banyuls grand cru " ;

― " Maury ".