Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 10 décembre 2004 portant création du certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 10 décembre 2004 portant création du certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 décembre 2004
Art. 2