Articles

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


Les référentiels professionnel et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 et D. 212-23 du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.