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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. Annexe II-2