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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
17/11/2010
au
01/01/2023
(Arrêté du 12 novembre 2010 relatif à l'indemnité de responsabilité attribuée aux recteurs d'académie)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
17/11/2010
au
01/01/2023
(Arrêté du 12 novembre 2010 relatif à l'indemnité de responsabilité attribuée aux recteurs d'académie)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.