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Article D211-59-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du sport)

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Les conseils d'orientation sont consultés, notamment sur les questions relatives à l'activité du site et sur les projets de délibération du conseil d'administration relatives aux questions mentionnées aux 1°,2°,4°,5° et 15° de l'article D. 211-59.

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