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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1340 du 9 novembre 2010 modifiant diverses dispositions relatives à l'Institut français du cheval et de l'équitation)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1340 du 9 novembre 2010 modifiant diverses dispositions relatives à l'Institut français du cheval et de l'équitation)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural
Art. R653-17