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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative)


A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 5-1, Art. 10, Art. 11