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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
09/12/2007
au
09/08/2012
(Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du commandement du soutien des forces aériennes)
Données brutes
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
09/12/2007
au
09/08/2012
(Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du commandement du soutien des forces aériennes)
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2008.