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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2009 fixant les modalités de gestion et de fonctionnement de la base de données nationale d'identification des porcins)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2009 fixant les modalités de gestion et de fonctionnement de la base de données nationale d'identification des porcins)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juillet 2009
Art. Annexe