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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 octobre 2010 relatif au comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 octobre 2010 relatif au comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)


Le comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres se réunit au moins une fois par an et en tant que de besoin, sur l'initiative de l'un de ses membres ou sur demande du directeur central de cette structure.