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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1238 du 20 octobre 2010 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres et relatif au service des essences des armées)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1238 du 20 octobre 2010 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres et relatif au service des essences des armées)


A créé les dispositions suivantes :
- Code de la défense.
Sct. Section 6 : La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres , Art. R3233-29, Art. R3233-30, Art. R3233-31, Art. R3233-32, Art. R3233-33