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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur)

Le directeur de l'enseignement militaire supérieur préside un comité de direction, composé des responsables des organismes cités à l'article D. 4152-10 du code de la défense susvisé.
Peuvent être invités au comité de direction l'officier général adjoint du directeur de l'enseignement militaire supérieur, les responsables des divisions mentionnées à l'article 2 ainsi que les directeurs ou chefs des centres d'enseignement supérieur des armées et de la gendarmerie nationale.