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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 2010 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 2010 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire)


L'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire, ci-après désigné l'institut, est un service à compétence nationale qui est rattaché au sous-chef d'état-major ressources humaines. Il se voit confier par le comité de cohérence de la recherche stratégique et de la prospective de défense un contrat d'objectifs et de moyens approuvé par le ministre de la défense.