Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mars 2009
Sct. CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE DE LA DIVISION DE LA RECHERCHE ET DE LA DOCUMENTATION, Art. 10, Art. 11, Art. 12