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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mars 2009
Art. 14, Art. 13, Art. 15, Art. 16