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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2010-1205 du 11 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois »)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2010-1205 du 11 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois »)


Le décret du 21 août 1974 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois » est abrogé.