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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 3 juin 2008 fixant la composition du Conseil national de la chirurgie)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 3 juin 2008 fixant la composition du Conseil national de la chirurgie)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2008
Art. 1, Art. 3