Article 58 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 2008
Art. 5