Annexe V
Liste des informations à fournir à l'appui de la déclaration détaillée des émissions dans l'air
Les informations suivantes sont fournies par l'exploitant à l'appui des déclarations détaillées des émissions dans l'air :
- principales caractéristiques de l'installation et des procédés, notamment de dépollution ;
- capacité de l'installation et volume d'activité annuel ;
- détail des émissions de polluants par groupe d'installations de mêmes caractéristiques ;
- composition détaillée des rejets pour les composés organiques volatils et les gaz fluorés à effet de serre ;
- mode de calcul des émissions de polluants et informations nécessaires à ce calcul.
Les informations ci-dessous relatives au calcul des émissions seront fournies, par groupe d'installations de mêmes caractéristiques, en tant que de besoin :
- résultats de la surveillance des rejets, notamment flux annuel et concentrations moyennes mesurés aux points de rejets ;
- bilan matière portant sur les émissions polluantes et éléments permettant de l'établir ;
- nature des combustibles utilisés ;
- consommation de chaque type de combustibles utilisés ;
- caractéristiques des combustibles, notamment composition (teneur en eau, teneur en cendre, teneur en carbone, teneur en soufre), et pouvoir calorifique ;
- tonnage annuel et caractéristiques moyennes des déchets incinérés ;
- consommation et caractéristiques des matières premières en vue d'un bilan matière ou de l'utilisation d'un facteur d'émissions ;
- quantité et caractéristiques des produits sortants (ex. : teneur en soufre, en solvants...) en vue d'un bilan matière ou de l'utilisation d'un facteur d'émissions ;
- nature et rendement des procédés de dépollution ;
- facteurs d'émissions de polluants utilisés ;
- hauteurs des cheminées et répartition des émissions par cheminée.