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Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 2002 relatif à la déclaration annuelle des émissions polluantes des installations classées soumises à autorisation)

Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 2002 relatif à la déclaration annuelle des émissions polluantes des installations classées soumises à autorisation)

Émissions dans l'eau

POLLUANTS

IDENTIFICATION

SEUIL
(kg/an)

Azote - total

Exprimé en masse de N

50 000

Phosphore - total

Exprimé en masse de P

5 000

Al et composés

Masse totale d'Al

2 000

As et composés

Masse totale d'As

5

Cd et composés

Masse totale de Cd

5

Cr et composés

Masse totale de Cr

50

Cr hexevalent et composés

Masse totale de Cr VI

30

Cu et composés

Masse totale de Cu

50

Fe et composés

Massa totale de Fe

3 000

Hg et composés

Masse totale de Hg

1

Mn et composés

Masse totale de Mn

500

Ni et composés

Masse totale de Ni

20

Pb et composés

Masse totale de Pb

20

Sn et composés

Masse totale de Sn

200

Ti et composés

Masse totale de Ti

100

Zn et composés

Masse totale de Zn

100

Dichloroéthane-1,2 (DCE)

10

Dichlrométhane (DCMI)

10

Chloro-alkanes (Cl0-13)

1

Hexachlorobenzène (HCH)

1

Hexachlorobutadiène (HCBD)

1

Hexachlorocyclohexane (HCF)

1

Composés organohalogénés

Comme AOX

1 000

Benzène, toluène, éthylbenzène, xylènes

Comme BTEX

200

Diphénylether bromé

1

Composés organostanniques

Exprimé en masse de Sn

50

Hydrocarbures aromatiques polycycliques

5

Hydrocarbures

10 000

Phénols

Comme C total

20

Carbone organique total (COT)

Comme C total, ou à défaut DCO/3

50000

Demande chimique en oxygène

DCO

150 000

Demande biologique en oxygène

DBO5

43 000

Matières en suspension (MES)

300 000

Sulfates

1 500 000

Chlorures

Comme CI total

2 000 000

Cyanures

Comme CN total

50

Fluorures

Comme F total

2 000