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Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 2002 relatif à la déclaration annuelle des émissions polluantes des installations classées soumises à autorisation)

Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 2002 relatif à la déclaration annuelle des émissions polluantes des installations classées soumises à autorisation)

Émissions dans l'air

POLLUANTS

IDENTIFICATION

SEUIL
(kg/an)

CH4

Masse totale de CH4

100 000

CO

Masse totale de CO

500 000

CO2 d'origine non-biomasse

Masse totale

10 000 000

CO2 d'origine biomasse

Masse totale

10 000 000

HFC

Masse totale des HFC

100

N2O

Masse totale de N2O

10 000

NH3

Masse totale de NH3

10 000

COV (NM)

Exprimé en carbone total

30 000

NOx

NO + NO2 exprimé en masse de NO2

100 000

PFC

Masse totale des PFC

100

SF6

Masse totale de SF6

50

SOx

SO2 + SO3 exprimé en masse de SO2

150 000

HCFC

Masse totale des HCFC

500

CFC

Masse totale des CFC

500

NF3

Masse totale de NF3

500

As et composés

Masse totale d'As

20

Cd et composés

Masse totale de Cd

10

Cr et composés

Masse totale de Cr

100

Cu et composés

Masse totale de Cu

100

Hg et composés

Masse totale de Hg

10

Ni et composés

Masse totale de Ni

50

Pb et composés

Masse totale de Pb

200

Zn et composés

Masse totale de Zn

200

Dichloroéthane-1,2 (DCE)

1 000

Dichlorométhane (DCM)

1 000

Hexachlorobenzéne (HCB)

10

Hexachlorocyclohexane (HCH)

10

PCDD + PCDF (dioxines + furanes)

Exprimés en Teq

0,001

Pentachlorophénol (PCP)

10

Tétrachloroéthylène (PER)

2 000

Tétrachlorométhane (TCM)

100

Trichlorobenzène (TCB)

10

Trichloroéthane-1,1,1 (TCE)

100

Trichloroéthylène (TRI)

2 000

Trichlorométhane

500

Benzène

1 000

Hydrocarbures aromatiques polycycliques

50

Monochlorure de vinyl (MVC)

1 000

Chlore et composés inorganiques

Exprimé en masse de HCI

10 000

Fluor et composés inorganiques

Exprimé en masse de HF

5 000

HCN

Masse totale de HCN

200

Sulfure d'hydrogène HS

3 000

PM 10

50 000

Poussières totales

Masse totale

150 000

.

Le seuil indiqué pour le polluant NH3 ne s'applique pas pour les émissions des années 2005 et 2006, des installations visées à l'article 2, paragraphe VI, du présent arrêté.