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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1144 du 29 septembre 2010 modifiant le décret n° 2001-1378 du 31 décembre 2001 relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1144 du 29 septembre 2010 modifiant le décret n° 2001-1378 du 31 décembre 2001 relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1378 du 31 décembre 2001
Art. 1