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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1140 du 29 septembre 2010 modifiant le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 portant statuts particuliers des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1140 du 29 septembre 2010 modifiant le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 portant statuts particuliers des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière)


A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-1077 du 30 novembre 1988
Art. 1