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Article Annexe 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 septembre 2010 relatif aux cuves de refroidisseurs de lait en vrac)

Article Annexe 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 septembre 2010 relatif aux cuves de refroidisseurs de lait en vrac)

LISTE DES DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES POUR L'EXAMEN DE TYPE


La capacité nominale de la cuve et les conditions d'utilisation.

La description complète de la cuve par une ou plusieurs coupes, les dimensions et les capacités correspondantes.

Les conditions d'ancrage ou de positionnement par rapport au sol.

La nature et l'emplacement des robinets ou vannes et des conduites de remplissage et de vidange permettant de vérifier qu'une vidange complète de la cuve peut être assurée, en vue de son nettoyage et au cours de son utilisation normale.

L'emplacement et les dimensions des corps intérieurs correspondants éventuels.

Le descriptif coté du dispositif de repérage des niveaux et de son implantation sur la cuve, ainsi que la justification du choix de ce système.

Le descriptif coté du dispositif de repérage de la position de référence et de son implantation sur la cuve.

La description, l'emplacement et le mode de fixation de la plaque d'identification de jaugeage et du fabricant.

La description du ou des dispositifs de scellement.

Les caractéristiques des matériaux de construction, notamment module de Young, coefficient de Poisson et coefficient de dilatation thermique.

Tout calcul nécessaire visant à démontrer que la cuve est apte aux usages métrologiques prévus (déformations en fonction de la masse volumique du liquide et de la pression en particulier).

Le projet de manuel d'utilisation, précisant notamment le mode d'entretien.

Toute information nécessaire concernant les modalités de vérification primitive.

Le projet de carnet métrologique.