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Article Annexe Chapitre II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires)

Article Annexe Chapitre II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires)

Liste des additifs pouvant être utilisés dans la fabrication des matériaux et objets en matière plastique

Introduction générale

1. Cette annexe contient la liste :
a) Des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les caractéristiques techniques du produit fini, notamment les additifs polymériques et qui restent dans le produit fini ;
b) Des substances favorisant la polymérisation.
Aux fins de la présente annexe, les substances visées aux points a et b sont ci-après dénommées additifs.
Aux fins de la présente annexe, on entend par additifs polymériques tout polymère et/ou prépolymère et/ou oligomère susceptibles d'être ajoutés à des matières plastiques pour obtenir un effet technique, mais qui ne peuvent pas être utilisés en l'absence d'autres polymères comme principal composant structurel des matériaux et objets finis. Ils incluent également les substances qui peuvent être ajoutées au milieu de polymérisation.
La liste ne comprend pas :
a) Les substances qui influencent directement la formation des polymères ;
b) Les colorants ;
c) Les solvants.
2. Les substances suivantes ne sont pas incluses même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées :
c) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide (s)... sels figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
d) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg / kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévue pour le zinc (Zn) s'applique également :
1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide (s)... sels et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe.
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes :
a) Les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles que :
-les impuretés présentes dans les substances utilisées ;
-les intermédiaires de réaction ;
-les produits de décomposition.
b) Les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points a et b doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du règlement (CE) n° 1935/2004 susvisé.

4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté.
5. La liste contient les informations suivantes :
Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ;
Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ;
Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ;
Colonne 4 (restrictions et / ou spécifications). Elles peuvent comprendre :
-la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ;
-la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, LMS (T) ;
-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet fini (QM) ;
-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, QM (T) ;
-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, pour 6 dm ² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ;
-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, du groupement ou de la somme des substances indiquées, pour 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires, QMS (T) ;
-toute autre restriction indiquée de manière expresse ;
-toute spécification concernant la substance ou le polymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire.S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable.

Section A

Liste des additifs autorisés

NUMÉRO
référence
(1)

NUMÉRO CAS
(2)

DÉNOMINATION
(3)

RESTRICTIONS ET/OU SPÉCIFICATIONS
(4)

30000

000064-19-7

Acide acétique.

30045

000123-86-4

Acétate de butyle.

30080

004180-12-5

Acétate de cuivre.

LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre). 

30140

000141-78-6

Acétate d'éthyle.

30280

000108-24-7

Anhydride acétique.

30295

000067-64-1

Acétone.

30370

-

Acide acétylacétique, sels.

30401

-

Mono-et diglycérides d'acides gras, acétylés.

30607

-

Sel de lithium d'acides monocarboxyliques aliphatiques linéaires (C2-C24) provenant d'huiles et de graisses naturelles

LMS (T) = 0,6 mg/kg (exprimée en lithium) (8)

30610

-

Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires,
monocarboxyliques, provenant d'huiles et graisses
naturelles, et leurs mono-, di-et triesters de
glycérol (y compris les acides gras ramifiés en
quantités naturellement présentes).

30612

-

Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, synthétiques, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol.

30960

Esters des acides aliph. monocarb. (C6-C22) avec le polyglycérol.

31328

Acides gras provenant d'huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales.

31530

123968-25-2

Acrylate de 2, 4-di-tert-pentyl-6-[1-(3, 5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl) éthyl] phényle.

LMS = 5 mg/kg.

31542

174254-23-0

Acrylate de méthyle, télomère avec le 1-dodécanethiol, esters d'alkyles en C16-C18.

QM = 0,5 % (p/p) dans le PF.

31730

000124-04-9

Acide adipique.

33105

0146340-15-0

β-(2-hydroxyéthoxy) alcools secondaires en C12-C14, éthoxylés

LMS = 5 mg/kg (44)

33120

Monoalcools aliph. sat., linéaires, primaires (C4-C24).

33350

009005-32-7

Acide alginique.

33535

0152261-33-1

α-alcènes (C20-C24) copolymérisés avec l'anhydride maléique, produit réactif avec la 4-amino-2, 2, 6, 6-tétraméthylpipéridine

A ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D doit être utilisé.
A ne pas employer en contact avec des aliments alcooliques.

33801

Acide n-alkyl (C10-C13) benzènesulfonique.

LMS = 30 mg/kg.

34281

Acides alkyl (C8-C22) sulfuriques linéaires, primaires, à nombre pair d'atomes de carbone.

34475

Hydroxyphosphite d'aluminium et de calcium, hydrate.

34480

Aluminium (fibres, paillettes, poudres).

34560

021645-51-2

Hydroxyde d'aluminium.

34690

011097-59-9

Hydroxycarbonate d'aluminium et de magnésium.

34720

001344-28-1

Oxyde d'aluminium.

34850

143925-92-2

Amines de bis (alkyl de suif hydrogéné), oxydisées.

QM = à employer uniquement :
a) Dans la polyoléfine à 0,1 % (p/p) mais pas dans le PEBD au contact de denrées alimentaires pour lesquelles la directive 85/572/CEE fixe un coefficient de réduction inférieur à 3 ;
b) Dans le PET à 0,25 % (p/p) au contact de denrées alimentaires autres que celles pour lesquelles la directive 85/572/CEE fixe le simulant D.

34895

000088-68-6

2-aminobenzamide.

LMS = 0,05 mg/kg.
A employer uniquement pour le PET destiné à l'eau et aux boissons.

35120

013560-49-1

Diester de l'acide 3-aminocrotonique avec l'éther thiobis (2-hydroxyéthylique).

35160

006642-31-5

6-amino-1, 3-diméthyluracil.

LMS = 5 mg/kg.

35170

000141-43-5

2-aminoéthanol.

LMS = 0,05 mg/kg.
A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET.

35284

000111-41-1

N-(2-aminoéthyl) éthanolamine.

LMS = 0,05 mg/kg.
A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET.

35320

007664-41-7

Ammoniac.

35440

001214-97-9

Bromure d'ammonium.

35600

001336-21-6

Hydroxide d'ammonium.

35840

000506-30-9

Acide arachidique.

35845

007771-44-0

Acide arachidonique.

36000

000050-81-7

Acide ascorbique.

36080

000137-66-6

Palmitate d'ascorbyle.

36160

010605-09-1

Stéarate d'ascorbyle.

36640

000123-77-3

Azodicarbonamide.

Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

36840

012007-55-5

Tétraborate de baryum.

LMT (S) = 1 mg/kg exprimé en baryum (12) et LMT (S) = 6 mg/kg (23) (exprimé en bore) sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

36880

008012-89-3

Cire d'abeilles.

36960

003061-75-4

Béhénamide.

37040

000112-85-6

Acide béhénique.

37280

001302-78-9

Bentonite.

37360

000100-52-7

Benzaldéhyde.

Conformément à la note 9 du chapitre V.

37600

000065-85-0

Acide benzoïque.

37680

000136-60-7

Benzoate de butyle.

37840

000093-89-0

Benzoate d'éthyle.

38080

000093-58-3

Benzoate de méthyle.

38160

002315-68-6

Benzoate de propyle.

38510

136504-96-6

1, 2-bis (3-aminopropyl) éthylènediamine, polymère
avec la N-butyl-2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinamine
et la 2, 4, 6-trichloro-l, 3, 5-triazine.

LMS = 5 mg/kg.

38515

001533-45-5

4, 4'-bis (2-benzoxazolyl) stilbène.

LMS = 0,05 mg/kg (1).

38550

0882073-43-0

Bis (4-propylbenzylidène) propylsorbitol

LMS = 5 mg/kg (y compris la somme de ses produits d'hydrolyse)

38810

080693-00-1

Diphosphite de bis (2, 6-di-tert-butyl-4-méthylphényl) pentaérythritol.

LMS = 5 mg/kg (somme des phosphites et phosphates).

38840

154862-43-8

Diphosphite de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol.

LMS = 5 mg/kg (somme du composé, de sa forme oxydée [phosphate de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol] et de son produit d'hydrolyse [2, 4-dicumylphénol]).

38875

002162-74-5

Bis (2, 6-diisopropylphényl) carbodiimide.

LMS = 0,05 mg/kg. A utiliser derrière une couche de PET.

38879

135861-56-2

Bis (3, 4-diméthylbenzylidène) sorbitol.

38885

002725-22-6

2, 4-bis (2, 4-diméthylphényl)-6 (2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1, 3, 5-triazine.

LMS = 0,05 mg/kg. Seulement pour les aliments aqueux.

38950

079072-96-1

Bis (4-éthylbenzylidène) sorbitol.

39200

006200-40-4

Chlorure de bis (2-hydroxyéthyl)-2-hydroxypropyl
-3-(dodécyloxy) méthylammonium.

LMS = 1, 8 mg/kg.

39680

000080-05-7

2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (28).

39815

182121-12-6

9, 9-bis (méthoxyméthyl) fluorène.

LMS = 0,05 mg/kg.

39890

087826-41-3
069158-41-4
054686-97-4
081541-12-0

Bis (méthylbenzylidène) sorbitol.

39925

129228-21-3

3, 3-bis (méthoxyméthyl)-2, 5-diméthylhexane.

LMS = 0,05 mg/kg.

40120

068951-50-8

Hydroxyméthylphosphonate
de bis (polyéthylèneglycol).

LMS = 0,6 mg/kg.

40155

0124172-53-8

N, N'-bis (2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl)-N-N'-diformylhexaméthylènediamine

LMS = 0,05 mg/kg (1) (44).

40320

010043-35-3

Acide borique.

LMS (T) = 6 mg/kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

40400

010043-11-5

Nitrure de bore.

40570

000106-97-8

Butane.

40580

000110-63-4

1, 4-butanediol.

LMS (T) = 5 mg/kg (24).

41040

005743-36-2

Butyrate de calcium.

41120

010043-52-4

Chlorure de calcium.

41280

001305-62-0

Hydroxyde de calcium.

41520

001305-78-8

Oxyde de calcium.

41600

012004-14-7

Sulfoaluminate de calcium.

037293-22-4

41680

000076-22-2

Camphre.

Conformément à la note 9 du chapitre V.

41760

008006-44-8

Cire de candelila.

41840

000105-60-2

Caprolactame.

LMS (T) = 15 mg/kg (5).

41760

008006-44-8

Cire de candelila.

41960

000124-07-2

Acide caprylique.

42080

001333-86-4

Noir de carbone.

Conformément aux spécifications du chapitre IV de l'annexe.

42160

000124-38-9

Dioxyde de carbone.

42320

007492-68-4

Carbonate de cuivre.

LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre).

42500

-

Acide carbonique, sels.

42640

009000-11-7

Carboxyméthylcellulose.

42720

008015-86-9

Cire de carnauba.

42800

009000-71-9

Caséine.

42880

008001-79-4

Huile de ricin.

42960

064147-40-6

Huile de ricin déshydratée.

43200

-

Mono-et diglycérides de l'huile de ricin.

43280

009004-34-6

Cellulose.

43300

009004-36-8

Acétobutyrate-de cellulose.

43360

068442-85-3

Cellulose régénérée.

43440

008001-75-0

Cérésine.

43480

064365-11-3

Charbon actif.

Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV, partie B.

43515

-

Esters des acides gras de l'huile de coco avec les chlorures de choline.

QMS = 0,9 mg/6 dm ².

44160

000077-92-9

Acide citrique.

44640

000077-93-0

Citrate de triéthyle.

45195

007787-70-4

Bromure de cuivre.

LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre).

45200

001335-23-5

Iodure de cuivre.

LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) et LMS = 1 mg/kg (11) (exprimé en iode).

45280

Fibres de coton.

45450

068610-51-5

Copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d'isobutylène.

LMS = 5 mg/kg.

45560

014464-46-1

Cristobalite.

45600

003724-65-0

Acide crotonique.

QMS (T) = 0,05 mg/6 dm ² (33).

45640

005232-99-5

2-cyano-3, 3-diphénylacrylate d'éthyle.

LMS = 0,05 mg/kg.

45703

491589-22-1

Acide cis-1, 2-cyclohexanedicarboxylique, sel de calcium.

LMS = 5 mg/kg.

45705

166412-78-8

Acide 1, 2-cyclohexyledicarboxylique, ester diisononyl.

45760

000108-91-8

Cyclohexylamine.

45920

009000-16-2

Dammar.

45940

000334-48-5

Acide n-décanoïque.

46700

-

5, 7-di-tert-butyl-3-(3, 4-diméthylphényl)-2 (3H) benzofuranone contenant : a) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthy-phényl) 2 (3H)-benzofuranone (80-100 % p / p) et b) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthylphényl) 2 (3H)-benzofuranone (0-20 % p / p).

LMS = 5 mg/kg.

46070

010016-20-3

Alpha-dextrine.

46080

007585-39-9

Bêta-dextrine.

46375

061790-53-2

Terre de diatomée.

46380

068855-54-9

Terre de diatomée calcinée au fondant de carbonate de sodium.

46480

032647-67-9

Dibenzylidène sorbitol.

46720

004130-42-1

2, 6-di-tert-butyl-4-éthylphénol.

QMS = 4,8 mg 6 dm ².

46790

004221-80-1

3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2, 4-di-tert-butylphényle.

46800

067845-93-6

3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate d'hexadécyle.

46870

003135-18-0

3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de dioctadécyle.

46880

065140-91-2

3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de monoéthyle, sel de calcium.

LMS = 6 mg/kg.

47210

026427-07-6

Acide dibutylthiostannoïque, polymère [= thiobis (sulfure de butylétain), polymère].

Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

47440

000461-58-5

Dicyanodiamide.

47540

027458-90-8

Disulfure de di-tert-dodécyle.

LMS = 0,05 mg/kg.

47680

000111-46-6

Diéthylèneglycol.

LMS (T) = 30 mg/kg (3).

48460

000075-37-6

1, 1-difluoroéthane.

48620

000123-31-9

1, 4-dihydroxybenzène.

LMS = 0,6 mg/kg.

48720

000611-99-4

4, 4'-dihydroxybenzophénone.

LMS (T) = 6 mg/kg (15).

48960

-

Acide 9, 10-dihydroxy stéarique et ses oligomères.

LMS = 5mg/kg.

49080

0852282-89-4

N-(2, 6diisopropylphényl)-6-[4-(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) phénoxy]-1H-benzo [de] isoquinolin-1, 3 (2H)-dione

LMS = 0,05 mg/kg (39) (45) (46).
A employer uniquement dans le téréphtalate de polyéthylène (PET).

49485

134701-20-5

2, 4-diméthyl-6-(1-méthylpenta-décyl) phénol.

LMS = 1 mg/kg.

49540

000067-68-5

Diméthylsulfoxide.

51200

000126-58-9

Dipentaérythritol.

51700

147315-50-2

2-(4, 6-diphényl-l, 3, 5-triazin-2-yl)-5-(hexyloxy) phénol.

LMS = 0,05 mg/kg.

51760

025265-71-8
000110-98-5

Dipropylèneglycol.

52640

016389-88-1

Dolomite.

52645

010436-08-5

Cis-11-icosénamide.

52720

000112-84-5

Erucamide.

52730

000112-86-7

Acide érucique.

52800

000064-17-5

Ethanol.

53270

037205-99-5

Ethylcarboxyméthylcellulose.

53280

009004-57-3

Ethylcellulose.

53360

000110-31-6

N, N'-éthylènebisoléamide.

53440

005518-18-3

N, N'-éthylènebispalmitamide.

53520

000110-30-5

N, N'-éthylènebisstéaramide.

53600

000060-00-4

Acide éthylènediaminetétraacétique.

53610

054453-03-1

Ethylènediaminetétraacétate de cuivre.

LM (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre).

53650

000107-21-1

Ethylène glycol.

LMS (T) = 30 mg/kg (3).

54005

005136-44-7

Ethylène-N-palmitamide-N'-stéaramide.

54260

009004-58-4

Ethylhydroxyéthylcellulose.

54270

-

Ethylhydroxyméthylcellulose.

54280

-

Ethylhydroxypropylcellulose.

54300

118337-09-0

2, 2'-éthylidènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) fluorophosphonite.

LMS = 6 mg/kg.

54450

-

Graisses et huiles d'origine alimentaire, animale ou végétale.

54480

-

Graisses et huiles hydrogénées d'origine alimentaire, animale ou végétale.

54930

025359-91-5

Copolymère formaldéhyde-l-naphtol [= poly (1-hydroxyna-phtylméthane)].

LMS = 0,05 mg/kg.

55040

000064-18-6

Acide formique.

55120

000110-17-8

Acide fumarique.

55190

029204-02-2

Acide gadoléique.

55440

009000-70-8

Gélatine.

55520

-

Fibres de verre.

55600

-

Microbilles de verre.

55680

000110-94-1

Acide glutarique.

55910

736150-63-3

Acétates de glycérides monohydrogénés d'huile de ricin.

55920

000056-81-5

Glycérol.

56020

099880-64-5

Dibéhénate de glycérol.

56360

-

Esters du glycérol avec l'acide acétique.

56486

-

Esters du glycérol avec les acides aliph. sat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C14-C18) et avec les acides aliph. insat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C16-C18).

56487

-

Esters du glycérol avec l'acide butyrique.

56490

-

Esters du glycérol avec l'acide érucique.

56495

-

Esters du glycérol avec l'acide 12-hydroxystéarique.

56500

-

Esters du glycérol avec l'acide laurique.

56510

-

Esters du glycérol avec l'acide linoléique.

56520

-

Esters du glycérol avec l'acide myristique.

56535

-

Esters du glycérol avec l'acide nonanoïque.

56540

-

Esters du glycérol avec l'acide oléique.

56550

-

Esters du glycérol avec l'acide palmitique.

56570

-

Esters du glycérol avec l'acide propionique.

56580

-

Esters du glycérol avec l'acide ricinoléique.

56585

-

Esters du glycérol avec l'acide stéarique.

56610

030233-64-8

Monobéhénate de glycérol.

56720

026402-23-3

Monohexanoate de glycérol.

56800

030899-62-8

Monolaurate diacétate de glycérol.

56880

026402-26-6

Monooctanoate de glycérol.

57040

-

Monooléate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.

57120

-

Monooléate de glycérol, ester avec l'acide citrique.

57200

-

Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.

57280

-

Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide citrique.

57600

-

Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.

57680

-

Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide citrique.

57800

018641-57-1

Tribéhénate de glycérol.

57920

000620-67-7

Triheptanoate de glycérol.

58300

-

Glycine, sels.

58320

007782-42-5

Graphite.

58400

009000-30-0

Gomme de guar.

58480

009000-01-5

Gomme arabique.

58720

000111-14-8

Acide heptanoïque.

59280

000100-97-0

Hexaméthylènetétramine.

LMS (T) = 15 mg/kg (22) (exprimé en formaldéhyde).

59360

000142-62-1

Acide hexanoïque.

59760

019569-21-2

Huntite.

59990

007647-01-0

Acide chlorhydrique.

60025

-

Homopolymères et / ou copolymères hydrogénés du 1-décène et / ou 1-dodécène et / ou 1-octène.

Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe. Ne pas utiliser dans des produits en contact avec des aliments gras.

60027

- Homopolymères et / ou copolymères hydrogénés fabriqués à partir de 1-hexène et / ou de 1-octène et / ou de 1-décène et / ou de 1-dodécène et / ou de 1-tétradécène (masse moléculaire : 440 - 12 000) A ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D doit être utilisé.
Conformes aux spécifications indiquées au chapitre IV.

60030

012072-90-1

Hydromagnésite.

60080

012304-65-3

Hydrotalcite.

60160

000120-47-8

Hydroxybenzoate d'éthyle.

60180

004191-73-5

Hydroxybenzoate d'isopropyle.

60200

000099-76-3

Hydroxybenzoate de méthyle.

60240

000094-13-3

Hydroxybenzoate de propyle.

60480

003864-99-1

2-(2'-hydroxy-3, 5'-di-tert-butyiphényl)-
5-chlorobenzotriazole.

LMS (T) = 30 mg/kg (19).

60560

009004-62-0

Hydroxyéthylcellulose.

60880

009032-42-2

Hydroxyéthylméthylcellulose.

61120

009005-27-0

Hydroxyéthylamidon.

61390

037353-59-6

Hydroxyméthylcellulose.

61680

009004-64-2

Hydroxypropylcellulose.

61800

009049-76-7

Hydroxypropylamidon.

61840

000106-14-9

Acide 12-hydroxystéarique.

62020

007620-77-1

Sel de lithium de l'acide 12-hydroxystéarique.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).

62140

006303-21-5

Acide hypophosphoreux.

62215

0007439-89-6

Fer

LMS = 48 mg/kg.

62240

001332-37-2

Oxyde de fer.

62245

012751-22-3

Phosphure de fer.

Pour les polymères et copolymères de PET uniquement.

62280

00904417-1

Copolymère d'isobutylène et de butène.

62450

000078-78-4

Isopentane.

62640

008001-39-6

Cire japonaise.

62720

001332-58-7

Kaolin.

62800

-

Kaolin calciné.

62960

000050-21-5

Acide lactique.

63040

000138-22-7

Lactate de butyle.

63280

000143-07-7

Acide laurique.

63760

008002-43-5

Lécithine.

63840

000123-76-2

Acide lévulinique.

63920

000557-59-5

Acide lignocérique.

64015

000060-33-3

Acide linoléique.

64150

028290-79-1

Acide linolénique.

64500

-

Lysine, sels.

64640

001309-42-8

Hydroxyde de magnésium.

64720

001309-48-4

Oxyde de magnésium.

64800

000110-16-7

Acide maléique.

LMS (T) = 30 mg/kg (4).

64990

025736-61-2

Sel de sodium du copolymère du styrène et de l'anhydride maléique.

Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

65020

006915-15-7

Acide malique.

65040

000141-82-2

Acide malonique.

65520

000087-78-5

Mannitol.

65920

066822-60-4

Copolymères chlorure de N-méthacrylqyloxyéthyl-N, N-diméthyl-N-carboxyméthylammonium, sel de sodium-méthacrylate d'octadécyle-méthacrylate d'éthyle-méthacrylate de cyclohexyle-N-vinyl-2-pyrrolidone.

66200

037206-01-2

Méthylcarboxyméthylcellulose.

66240

009004-67-5

Méthylcellulose.

66560

004066-02-8

2, 2'-méthylènebis (4-méthyl-6-cyclohexyl-phénol).

LMS (T) = 3 mg/kg (6).

66580

000077-62-3

2, 2'-méthylènebis [4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl) phénol].

LMS (T) = 3 mg/kg (6).

66640

009004-59-5

Méthyléthylcellulose.

66695

-

Méthylhydroxyméthylcellulose.

66700

009004-65-3

Méthylhydroxypropylcellulose.

66755

002682-20-4

2-méthyl-4-isothiazole-3-one.

LMS = 0, 5 mg/kg.
A utiliser uniquement dans des dispersions ou émulsions aqueuses de polymères et à des concentrations n'entraînant pas d'effet antimicrobien à la surface du polymère ou de l'aliment proprement dit.

66905

000872-50-4

N-méthylpyrrolidone.

66930

068554-70-1

Méthylsilsesquioxane.

Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane : < 1 mg de méthyltriméthoxysilane par kg de méthylsilsesquioxane.

67120

012001-26-2

Mica.

67155

-

Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène, de 4, 4'-bis (2-benzoxa-zolyl) stilbène et de 4, 4'-bis (5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène.

Pas plus de 0,05 % p/p (quantité de substance utilisée / quantité de la formulation). Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

67180

-

Mélange de phtalate de n-décyle n-octyle (50 % p / p), de phtalate de di-n-décyle (25 % p / p) et de phtalate de di-n-octyle (25 % p / p).

LMS = 5 mg/kg (1).

67200

001317-33-5

Disulfure de molybdène.

61840

-

Acides montaniques et / ou leurs esters avec l'éthylèneglycol et / ou le 1, 3-butanediol et / ou le glycérol.

67850

008002-53-7

Cire de montan.

67891

000544-63-8

Acide myristique.

68040

003333-62-8

7-[2H-naphto-(1, 2-D) triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine.

68119

-

Diesters et monoesters de néopentylglycol, d'acide benzoïque et d'acide 2-éthylhexanoïque

LMS = 5 mg/kg.
A ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D doit être utilisé.

68078

027253-31-2

Néodécanoate de cobalt.

LMS (T) = 0,05 mg/kg (exprimé en acide néodécanoïque) et LMS (T) = 0,05 mg/kg (14) (exprimé en cobalt).A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D.

68125

037244-96-5

Néphéline syénite.

68145

080410-33-9

2, 2', 2''-nitrilo (triéthyltris (3, 3', 5, 5'-tétra-tert-butyl-
1, 1'-biphényl-2, 2'-diyl] phosphite).

LMS = 5 mg/kg (somme des phosphites et phosphates).

68960

000301-02-0

Oléamide.

6900

000112-80-1

Acide oléique.

69760

000143-28-2

Alcool olélique.

69920

000144-62-7

Acide oxalique.

LMS (T) = 6 mg/kg (29).

70000

070331-94-1

2, 2'-oxamidobis (éthyl-3-[3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl] propionate).

70240

012198-93-5

Ozocérite.

70400

000057-10-3

Acide palmitique.

70480

000111-06-08

Palmitate de butyle.

71020

000373-49-9

Acide palmitoléique.

71440

009000-69-5

Pectine.

71600

000115-77-5

Pentaérythritol.

71635

025151-96-6

Dioléate de pentaérythritol.

LMS = 0,05 mg/kg.
A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D.

71670

178671-58-4

Tétrakis (2-cyano-3, 3-diphénylacrylate) du pentaérythritol.

LMS = 0,05 mg/kg.

71680

006683-19-8

Tétrakis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phényl] propionate) de pentaérythritol.

71720

000109-66-0

Pentane.

71960

003825-26-1

Sel d'ammonium de l'acide perfluorooctanoïque.

Uniquement pour utilisation dans des objets réutilisables, frits à haute température.

72141

0018600-59-4

2, 2'-(1, 4-phénylène) bis [(4H-3, 1-benzoxazin-4-one)].

LMS = 0,05 mg/kg (y compris la somme de ses produits d'hydrolyse).

72640

007664-38-2

Acide phosphorique.

73160

-

Phosphates de mono-et di-n-alkyle (C16 et C18).

LMS = 0,05 mg/kg.

73720

000115-96-8

Phosphate de trichloroéthyle.

LMS = ND (LD = 0, 02 mg/kg, tolérance analytique comprise).

74010

145650-60-8

Phosphite de bis (2, 4-di-tert-butyl-6-méthylphényle) éthyle.

LMS = 5 mg/kg (somme des phosphites et phosphates).

74240

031570-04-4

Phosphite de tris (2, 4-di-tert-butylphényle).

74480

000088-99-3

Acide o-phtalique.

74560

000085-68-7

Phtalate de benzyle butyle.

A employer uniquement comme :
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ;
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91/321/CEE ainsi que des produits conformément à la diretive 96/5/CE ;
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0,1 % dans le produit final.
LMS = 30 mg/kg simulant de denrée alimentaire.

74640

000117-81-7

Phtalate de di-2-éthyl-hexyle.

A employer uniquement comme :
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ;
b) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0,1 % dans le produit final ;
LMS = 1,5 mg/kg simulant de denrée alimentaire.

74880

000084-74-2

Phtalate de dibutyle.

A employer uniquement comme :
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ;
b) Auxiliaire technologique dans des polyoléfines à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 05 % dans le produit final ;
LMS = 0, 3 mg/kg simulant de denrée alimentaire.

75100

068515-48-0
028553-12-0

Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9.

A employer uniquement comme :
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ;
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour suite au sens de la directive 91/321/CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96/5/CE ;
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0,1 % dans le produit final.
LMS (T) = 9 mg/kg simulant de denrée alimentaire (42).

75105

068515-49-1
026761-40-0

Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10.

A employer uniquement comme :
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ;
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91/321/CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96/5/CE ;
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0,1 % dans le produit final.
LMS (T) = 9 mg/kg simulant de denrée alimentaire (42).

76329

000085-44-9

Anhydride phtalique.

76415

019455-79-9

Pimélate de calcium.

76463

-

Acide polyacrylique, sels.

LMS (T) = 6 mg/kg (36) (acide acrylique).

76721

009016-00-6
063148-62-9

Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800).

Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

76723

167883-16-1

Polydiméthylsiloxane terminant par un 3-aminopropyle polymérisé avec le 4, 4'diisocyanate de dicyclohexyleméthane.

Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe.

76725

661476-41-1

Polydiméthylsiloxane terminant par un 3-aminopropyle polymérisé avec le 1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3, 5, 5-triméthylcyclohexane.

Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe

76730

-

Polydiméthylsiloxane, gamma-hydroxypropylé.

LMS = 6 mg/kg.

76807

00073018-26-5

Polyester d'acide adipique et d'1, 3-butanediol, d'1, 2-propanediol et de 2-éthyl-1-hexanol.

LMS = 30 mg/kg.

76815

-

Esters du polyester d'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (entre C12 et C22).

76845

031831-53-5

Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone.

La restriction prévue pour les numéros de référence 14260 et 13720 doit être respectée.
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

76866

-

Polyesters de 1, 2-propanediol et / ou 1, 3-et / ou 1, 4-butanediol et / ou polypropylèneglycol avec l'acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l'acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanol et / ou le n-décanol.

LMS = 30 mg/kg.

76960

025322-68-3

Polyéthylèneglycol.

77370

070142-34-6

Polyéthylène glycol-30 dipoly-hydroxystéarate.

77600

061788-85-0

Ester du polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin hydrogénée.

77702

-

Esters du polyéthylèneglycol avec les acides aliph. monocarb. (C6-C22). Et leurs sulfates d'ammonium et de sodium.

77708

-

Ethers de polyéthylèneglycol (OE = 1-50) d'alcools primaires (C8-C22) linéaires et ramifiés.

LMS = 1, 8 mg/kg.
Conformes aux spécifications indiquées au chapitre IV.

77732

-

Polyéthylène glycol (EO = 1-30, typiquement 5) éther du butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl) acrylate.

LMS = 0,05 mg/kg. A utiliser uniquement dans le PET.

77733

-

Polyéthylèneglycol (EO = 1-30, typiquement 5) éther du butyl-2-cyano-3-(4-hydroxyphényl) acrylate.

LMS = 0,05 mg/kg. A utiliser uniquement dans le PET.

77895

068439-49-6

Ether monoalkylique (C16-C18) du polyéthylèneglycol (OE = 2-6).

LMS = 0,05 mg/kg et conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

77897

-

Ester sulfurique du monoalkyléther (alkyle linéaire et / ou ramifié, C8-20) de polyéthylèneglycol (EO = 1-50), sel de sodium.

LMS = 5 mg/kg

79040

009005-64-5

Monolaurate de polyéthylèneglycol sorbitane.

79120

009005-65-6

Monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane.

79200

009005-66-7

Monopalmitate de polyéthylèneglycol sorbitane.

79280

009005-67-8

Monostéarate de polyéthylèneglycol sorbitane.

79360

009005-70-3

Trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane.

79440

009005-71-4

Tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane.

79600

009043-01-9

Phosphate de polyéthylène glycol tridécyléther.

LMS = 5 mg/kg. Pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments aqueux uniquement. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

79920

009003-11-6
106392-12-5

Poly (éthylène propylène) glycol.

80000

009002-88-4

Cire de polyéthylène.

80077

0068441-17-8

Cires de polyéthylène oxydées.

LMS = 60 mg/kg.

80350

0124578-12-7

Copolymère de poly (acide 12-hydroxystéarique) et de polyéthylèneimine.

A employer uniquement dans le téréphtalate de polyéthylène (PET), le polystyrène (PS), le polystyrène choc (HIPS) et le polyamide (PA), à concurrence de 0,1 % p/p au plus.
Conformes aux spécifications indiquées au chapitre IV.

80480

0090751-07-8 ;
0082451-48-7

Poly (6-morpholino-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl)-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino)]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino)].

LMS = 5 mg/kg (47).
Conformes aux spécifications indiquées au chapitre IV.

80510

1010121-89-7

Mélange issu du procédé de fabrication du poly (3-nonyl-1, 1-dioxo-1-thiopropane-1, 3-diyl)-bloc-poly (x-oléyl-7-hydroxy-1, 5-diiminooctane-1, 8-diyl), x = 1 et / ou = 5, neutralisé par de l'acide dodécylbenzènesulfonique.

A employer uniquement en tant qu'auxiliaire de polymérisation du polyéthylène (PE), du polypropylène (PP) et du polystyrène (PS).

80640

-

Polyoxyalkyl (C2-C4) diméthylpolysiloxane.

80720

008017-16-1

Acides polyphosphoriques.

80800

025322-69-4

Polypropylèneglycol.

81060

009003-07-0

Cire de polypropylène.

81220

192268-64-7

Poly-[[6-[N-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-piéridi-nyl)-n-butylamino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl] [2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl) imino]-1, 6-hexanediyl [(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéri-dinyl) imino]]-alpha-[N, N, N', N'-tétrabutyl-N''-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-N''-[6-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinylamino) hexyl] [1, 3, 5-triazine-2, 4, 6-triamine]-omega-N, N, N', N'-tétrabutyl-1, 3, 5-triazine-2, 4-diamine].

LMS = 5 mg/kg.

81500

9003-39-8

Polyvinylpyrrolidone.

Conformément aux spécifications du chapitre IV.

81515

087189-25-1

Poly (glycérolate de zinc).

LMS (T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc).

81520

007158-02-3

Bromure de potassium.

81600

001310-58-3

Hydroxyde de potassium.

81760

-

Poudres, écailles et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d'acier inoxydable, d'étain, et alliages de cuivre, d'étain et de fer.

LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) ; LMS = 48 mg/kg (exprimé en fer).

81840

000057-55-6

1, 2-propanediol.

81882

000067-63-0

2-propanol.

82000

000079-09-4

Acide propionique.

82080

009005-37-2

Alginate de 1, 2-propylèneglycol.

82240

022788-19-8

Dilaurate de 1, 2-propylèneglycol.

82400

000105-62-4

Dioléate de 1, 2-propylèneglycol.

82560

033587-20-1

Dipalmitate de 1, 2-propylèneglycol.

82720

006182-11-2

Distéarate de 1, 2-propylèneglycol.

82800

027194-74-7

Monolaurate de 1, 2-propylèneglycol.

82960

001330-80-9

Monooléate de 1, 2-propylèneglycol.

83120

029013-28-3

Monopalmitate de 1, 2-propylèneglycol.

83300

001323-39-3

Monostéarate de 1, 2-propylèneglycol.

83320

-

Propylhydroxyéthylcellulose.

83325

-

Propylhydroxyméthylcellulose.

83330

-

Propylhydroxypropylcellulose.

83440

002466-09-3

Acide pyrophosphorique.

83455

013445-56-2

Acide pyrophosphoreux.

83460

012269-78-2

Pyrophyllite.

83470

014808-60-7

Quartz.

83599

068442-12-6

Produits de réaction de l'oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain.

LMS (T) = 0, 18 mg/kg (16) (exprimé en étain).

83610

073138-82-6

Acides résiniques.

83840

008050-09-7

Colophane.

84000

008050-31-5

Ester de colophane avec le glycérol.

84080

008050-26-8

Ester de colophane avec le pentaérythritol.

84210

065997-06-0

Colophane hydrogénée.

84240

065997-13-9

Ester de colophane hydrogénée avec le glycérol.

84320

008050-15-5

Ester de colophane hydrogénée avec le méthanol.

84400

064365-17-9

Ester de colophane hydrogénée
avec le pentaérythritol.

84560

009006-04-6

Caoutchouc naturel.

84640

000069-72-7

Acide salicylique.

85360

000109-43-3

Sébaçate de dibutyle.

85601

-

Silicates naturels (à l'exception de l'amiante).

85610

-

Silicates naturels silylés (à l'exception de l'amiante).

85680

001343-98-2

Acide silicique.

85840

053320-86-8

Silicate de lithium, magnésium, sodium.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).

86000

-

Acide silicique silylé.

86160

000409-21-2

Carbure de silicium.

86240

007631-86-9

Dioxyde de silicium.

86285

-

Dioxyde de silicium silylé.

86560

007647-15-6

Bromure de sodium.

86720

001310-73-2

Hydroxyde de sodium.

87040

001330-43-4

Tétraborate de sodium.

LMS (T) = 6 mg/kg (23) (exprimé en bore). Sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

87200

000110-44-1

Acide sorbique.

87280

029116-98-1

Dioléate de sorbitane.

87520

062568-11-0

Monobéhénate de sorbitane.

87600

001338-39-2

Monolaurate de sorbitane.

87680

001338-43-8

Monooléate de sorbitane.

87760

026266-57-9

Monopalmitate de sorbitane.

87840

001338-41-6

Monostéarate de sorbitane.

87920

061752-68-9

Tétrastéarate de sorbitane.

88080

026266-58-0

Trioléate de sorbitane.

88160

054140-20-4

Tripalmitate de sorbitane.

88240

026658-19-5

Tristéarate de sorbitane.

88320

000050-70-4

Sorbitol.

88600

026836-47-5

Monostéarate de sorbitol.

88640

008013-07-8

Huile de soja époxydée.

LMS = 60 mg/kg. Cependant, dans le cas des joints en PVC utilisés pour assurer l'étanchéité des pots en verre contenant des préparations pour nourrissons et des préparations de suite, ou contenant des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, au sens de l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, la LMS est réduite à 30 mg/kg.

88800

009005-25-8

Amidon alimentaire.

88880

068412-29-3

Amidon hydrolysé.

88960

000124-26-5

Stéaramide.

89040

000057-11-4

Acide stéarique.

89120

000123-95-5

Stéarate de butyle.

89200

007617-31-4

Stéarate de cuivre.

LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre).

89440

-

Esters de l'acide stéarique avec l'éthylèneglycol.

LMS (T) = 30 mg/kg (3).

90720

058446-52-9

Stéaroylbenzoylméthane.

90800

005793-94-2

Stéaroyl-2 lactylate de calcium.

90960

000110-15-6

Acide succinique.

91200

000126-13-6

Acétoisobutyrate de saccharose.

91360

000126-14-7

Octaacétate de saccharose.

91530

-

Sels de sulfosuccinate d'alkyle (C4-C20) ou de cyclohexyle.

LMS = 5 mg/kg.

91815

-

Sels d'esters de polyéthylèneglycol monoalkyliques (C10-C16) d'acide sulfosuccinique.

LMS = 2 mg/kg.

91840

007704-34-9

Soufre.

91920

007664-93-9

Acide sulfurique.

92030

010124-44-4

Sulfate de cuivre.

LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre).

92080

014807-96-6

Talc.

92150

001401-55-4

Acide tannique.

Conformément aux spécifications du JECFA.

92160

000087-69-4

Acide tartrique.

92195

-

Taurine, sels.

92200

0006422-86-2

Téréphtalate de bis (2-éthylhexyle).

LMS = 60 mg/kg.

92205

057569-40-1

Diester de l'acide téréphtalique avec le
2, 2-méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol).

92350

000112-60-7

Tétraéthylèneglycol.

92470

0106990-43-6

N, N', N', N'-tétrakis (4, 6-bis (butyl-(N-méthyl-2, 2, 6, 6-tétraméthylpipéridine-4-yl) amino) triazine-2-yl)-4, 7-diazadécane-1, 10-diamine.

LMS = 0,05 mg/kg.

92475

0203255-81-6

Ester cyclique de 3, 3', 5, 5'-tétrakis (tert-butyl)-2, 2'-dihydroxybiphényl et d'acide [3-(3-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl) propyl] oxyphosphonique.

LMS = 5 mg/kg (exprimée en tant que somme des formes phosphite et phosphate de la substance et des produits d'hydrolyse).

92640

000102-60-3

N, N, N, N-tétrakis (2-hydroxypropyl) éthylènediamine.

92700

078301-43-6

Polymère de la 2, 2, 4, 4-tétraméthyl-20-(2, 3-époxypropyl)-7-oxa-3, 20-diazadispiro [5. 1. 11. 2]-hénicosan-21-one.

LMS = 5 mg/kg.

92930

120218-34-0

Thiodiéthylènebis (5-méthoxycarbonyl-2, 6-diméthyl-1, 4-dihydropyridine-3-carboxylate).

LMS = 6 mg/kg.

93440

013463-67-7

Dioxyde de titane.

93450

-

Dioxyde de titane enduit d'un copolymère de n-octyltricholorosilane et de sel pentasodique d'acide aminotris (méthylène phosphonique).

Conformes aux spécifications indiquées au chapitre IV.

93520

000059-02-9
010191-41-0

Alpha-tocophérol.

93680

009000-65-1

Gomme adragante.

93720

000108-78-1

2, 4, 6-triamino-1, 3, 5-triazine.

LMS = 30 mg/kg.

93760

000077-90-7

Tri-n-butyl acétyl citrate.

94000

0000102-71-6

Triéthanolamine.

LMS = 0,05 mg/kg (y compris le composé hydrochlorure).

94320

000112-27-6

Triéthylèneglycol.

94425

0000867-13-0

Phosphonoacétate de triéthyle.

A employer uniquement dans le téréphtalate de polyéthylène (PET).

94960

000077-99-6

1, 1, 1-triméthylolpropane.

LMS = 6 mg/kg.

94985

-

Mélanges de diesters et de triesters formés à partir de triméthylolpropane, d'acide benzoïque et / ou d'acide 2-éthylhexanoïque.

LMS = 5 mg/kg
A ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D doit être utilisé.

95020

6846-50-0

2, 2, 4-triméthyle-1, 3-pentanediol diisobutyrate.

LMS = 5 mg/kg denrée alimentaire. Emploi autorisé uniquement dans les gants à usage unique.

95000

028931-67-1

Copolymère triméthacrylate du triméthylolpropane-méthacrylate de méthyle.

95200

001709-70-2

1, 3, 5-triméthyl-2, 4, 6-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl) benzène.

95270

161717-32-4

Phosphite de 2, 4, 6-tris (tert-butyl)
phényle 2-butyl-2-éthyl-1, 3-propanediol.

LMS = 2 mg/kg (somme du phosphite, du phosphate et du produit d'hydrolyse = TTBP).

95420

745070-61-5

1, 3, 5-tris (2, 2-diméthylimidopropane) benzène.

LMS = 0,05 mg/kg denrée alimentaire.

95725

110638-71-6

Vermiculite, produit de réaction avec le citrate de lithium.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).

95855

007732-18-5

Eau.

Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

95858

-

Cires, paraffiniques, raffinées, produites à partir de charges d'alimentation dérivées du pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques.

LMS = 0,05 mg/kg et conformément aux spécifications du chapitre IV de l'annexe. Ne pas utiliser dans des produits en contact avec des aliments gras.

95859

-

Cires raffinées, dérivées de pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques.

Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.

95883

-

Huiles minérales blanches, à base d'hydrocarbures provenant du pétrole.

Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.

95905

013983-17-0

Wollastonite.

95920

-

Farine et fibres de bois, non traitées.

95935

011138-66-2

Gomme xanthane.

96190

020427-58-1

Hydroxyde de zinc.

LMS (T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc).

96240

001314-13-2

Oxyde de zinc.

LMS (T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc).

96320

001314-98-3

Sulfure de zinc.

LMS (T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc).

Section B

Liste des additifs mentionnés à l'article 4, troisième paragraphe

NUMÉRO
référence
(1)

NUMÉRO CAS
(2)

DÉNOMINATION
(3)

RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS
(4)

30180

002180-18-9

Acétate de manganèse.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).

31500

025134-51-4

Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle.

LMS (T) = 6 mg/kg (exprimé en acide acrylique) et
LMS = 0,05 mg/kg (36) (exprimé en acrylate de 2-éthylhexyle).

31520

061167-58-6

Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-
5-méthyl-benzyl)-4-méthylphényle.

LMS = 6 mg/kg.

31920

000103-23-1

Adipate de bis (2-éthylhexyle).

LMS = 18 mg/kg (1).

34130

-

Alkyle linéaire à nombre pair d'atomes de carbone (C12-C20) diméthylamines.

LMS = 30 mg/kg

34230

-

Acide alkyl (C8-C22) sulfonique.

LMS = 6 mg/kg.

34650

151841-65-5

Hydroxybis [2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) phosphate d'aluminium.

LMS = 5 mg/kg.

35760

001309-64-4

Trioxyde d'antimoine.

LMS = 0,04 mg/kg (39) (exprimé en antimoine).

36720

017194-00-2

Hydroxyde de baryum.

LMS (T) = 1 mg/kg (12) (exprimé en baryum).

36800

010022-31-8

Nitrate de baryum.

LMS (T) = 1 mg/kg (12) (exprimé en baryum).

38000

000553-54-8

Benzoate de lithium.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).

38240

000119-61-9

Benzophénone.

LMS = 0,6 mg/kg.

38505

351870-33-2

Sel disodique de l'acide
cis-endobicyclo [2. 2. 1] heptane-2, 3-dicarboxylique.

LMS = 5 mg/kg.
A ne pas employer avec du polyéthylène en contact avec des aliments acides. Pureté 96 %.

38560

007128-64-5

2, 5-Bis (5-tert-butyl-2-benzoxazolyl) thiophène.

LMS = 0,6 mg/kg.

38700

063397-60-4

Bis (isooctyle thioglycolate) de bis (2-carbo-butoxyéthyl) étain.

LMS = 18 mg/kg.

38800

032687-78-8

N, N'-Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phenyl) propionyl] hydrazide.

LMS = 15 mg/kg.

38820

026741-53-7

Diphosphite de bis (2, 4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol.

LMS = 0,6 mg/kg.

38940

110675-26-8

2, 4-bis (dodécylthiométhyl)-6-méthylphénol.

LMS (T) = 5 mg/kg (40).

39060

035958-30-6

1, 1-bis (2-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl) éthane.

LMS = 5 mg/kg.

39090

-

N, N-bis (2-hydroxyéthyl) a1kyl (C8-C18) amine.

LMS (T) = 1,2 mg/kg (13).

39120

-

Chlorhydrate de N, N-bis (2-hydroxyéthyl) alkyI (C8-C18) amine.

LMS (T) = 1,2 mg/kg (13) (exprimé hors HCI). Exprimé en amine tertiaire.

40000

000991-84-4

2, 4-bis (octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3, 5-di-tert-buty-
lanilino)-1, 3, 5-triazine.

LMS = 30 mg/kg.

40020

110553-27-0

2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol.

LMS = 5 mg/kg (40).

40160

061269-61-2

Copolymère N, N'-bis (2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) hexaméthylènediamine-l, 2-dibromoéthane.

LMS = 2, 4 mg/kg.

40720

025013-16-5

tert-Butyl-4-hydroxyanisole (= BHA).

LMS = 30 mg/kg.

40800

013003-12-8

4, 4'-butylidène-bis (6-tert-butyl-3-méthylphényl-
ditridécylphosphite).

LMS = 6 mg/kg.

40980

019664-95-0

Butyrate de manganèse.

LMS = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).

42000

063438-80-2

Tris (isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl) étain.

LMS = 30 mg/kg.

42400

010377-37-4

Carbonate de lithium.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) exprimé en lithium).

42480

000584-09-8

Carbonate de rubidium.

LMS = 12 mg/kg.

43600

004080-31-3

Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3, 5, 7-triaza-l-azoniaadamantane.

LMS = 0, 3 mg/kg.

43680

000075-45-6

Chlorodifluorométhane.

LMS = 6 mg/kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

44960

011104-61-3

Oxyde de cobalt.

LMS (T) = 0,05 mg/kg (14) (exprimé en cobalt).

45440

-

Crésols butylés, styrénisés.

LMS = 12 mg/kg.

45650

006197-30-4

2-cyano-3, 3-diphénylacrylate de 2-éthylhexyle.

LMS = 0,05 mg/kg.

46640

000128-37-0

2, 6-di-tert-butyl-p-cresol (= BHT).

LMS = 3,0 mg/kg.

47500

153250-52-3

N, N'-dicyclohexyl-2, 6-naphtalène dicarboxamide.

LMS = 5 mg/kg.

47600

084030-61-5

Di-n-dodécylétain bis (isocryl mercaptoacétate).

LMS = 0,05 mg/kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-n-dodécyl-étaintris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et didodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono et didodécylétain chloride.

48640

000131-56-6

2, 4-dihydroxybenzophénone.

LMS (T) = 6 mg/kg (15).

48800

000097-23-4

2, 2'-dihydroxy-5, 5'-dichlorodiphénylméthane.

LMS = 12 mg/kg.

48880

000131-53-3

2, 2'-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone.

LMS (T) = 6 mg/kg (15).

49595

057583-35-4

Bis (éthylhexyl thioglycolate) de diméthylétain.

LMS (T) = 0,18 mg/kg (16) (exprimé en étain).

49600

026636-01-1

Bis (isooctyle thioglycolate) de diméthylétain.

LMS (T) = 0,18 mg/kg (16) (exprimé en étain).

49840

002500-88-1

Disulfure de dioctadécyle.

LMS = 3 mg/kg.

50160

-

Bis [n-alkyle (Cl0-C16) thioglycolate] de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

50240

010039-33-5

Bis (2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

50320

015571-58-1

Bis (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

50360

-

Bis (éthyle maléate) de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

50400

033568-99-9

Bis (isooctyle maléate) de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

50480

026401-97-8

Bis (isooctyle thioglycolate) de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

50560

l, 4-butanediol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

50640

003648-18-8

Dilaurate de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

50720

015571-60-5

Dimaléate de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

50800

-

Dimaléate de di-n-octylétain estérifié.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

50880

Dimaléate de di-n-octylétain, polymères (n = 2-4).

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

50960

069226-44-4

Ethylèneglycol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

51040

015535-79-2

Thioglycolate de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

51120

-

(Thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain.

LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).

51570

000127-63-9

Diphénylsulfone.

LMS = 3 mg/kg.

51680

000102-08-9

N, N'-Diphénylthiourée.

LMS = 3 mg/kg.

52000

027176-87-0

Acide dodécylbenzènesulfonique.

LMS = 30 mg/kg.

52320

052047-59-3

2-(4-dodécylphényl) indole.

LMS = 0,06 mg/kg.

52880

023676-09-7

4-éthoxybenzoate d'éthyle.

LMS = 3,6 mg/kg.

53200

023949-66-8

2-éthoxy-2'-éthyloxanilide.

LMS = 30 mg/kg.

53670

032509-66-3

Bis [3, 3-bis (3-tert-butyl-4-hydroxyphényl) butyrate] d'éthylène glycol.

LMS = 6 mg/kg

54880

000050-00-0

Formaldéhyde.

LMS (T) = 15 mg/kg (22).

55200

001166-52-5

Gallate de dodécyle.

LMS (T) = 30 mg/kg (34).

55280

001034-01-1

Gallate d'octyle.

LMS (T) = 30 mg/kg (34).

55360

000121-79-9

Gallate de propyle.

LMS (T) = 30 mg/kg (34).

58960

000057-09-0

Bromure d'hexadécyltriméthyl-ammonium.

LMS = 6 mg/kg.

59120

023128-74-7

1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl) propionamide].

LMS = 45 mg/kg.

59200

035074-77-2

1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl) propionate].

LMS = 6 mg/kg.

60320

070321-86-7

2-[2-hydroxy-3, 5-bis (1, 1-diméthylbenzyl) phényl] benzo-triazole.

LMS = 1,5 mg/kg.

60400

003896-11-5

2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chloro-
benzotriazole.

LMS (T) = 30 mg/kg (19).

60800

065447-77-0

Copolymère 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-2, 2, 6, 6-tétramé-thylpipéridine-succinate de diméthyle.

LMS = 30 mg/kg.

61280

003293-97-8

2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone.

LMS (T) = 6 mg/kg (15).

61360

000131-57-7

2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone.

LMS (T) = 6 mg/kg (15).

61440

002440-22-4

2-(2-Hydroxy-5-méthylphényl) benzotriazole.

LMS (T) = 30 mg/kg (19).

61600

001843-05-6

2-Hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone.

LMS (T) = 6 mg/kg (15).

63200

051877-53-3

Lactate de manganèse.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).

63940

008062-15-5

Acide lignosulfonique.

LMS = 0,24 mg/kg et à employer uniquement comme dispersant pour dispersions plastiques.

64320

010377-51-2

Iodure de lithium.

LMS (T) = 1 mg/kg (11) (exprimé en iode) et LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).

65120

007773-01-5

Chlorure de manganèse.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).

65200

012626-88-9

Hydroxyde de manganèse.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).

65280

010043-84-2

Hypophosphite de manganèse.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).

65360

011129-60-5

Oxyde de manganèse.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).

65440

-

Pyrophosphite de manganèse.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).

66350

085209-93-4

Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) lithium.

LMS = 5 mg/kg et LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).

66360

085209-91-2

Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) sodium.

LMS = 5 mg/kg.

66400

000088-24-4

2, 2'-Méthylènebis (4-éthyl-6-tert-butylphénol).

LMS (T) = 1,5 mg/kg (20).

66480

000119-47-1

2, 2'-Méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol).

LMS (T) = 1,5 mg/kg (20).

67360

067649-65-4

Mono-n-dodecyltin tris (isooctyl mercaptoacetate).

LMS = 0,05 mg/kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-ndodécyl-étain tris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et di-dodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono-et di-dodécylétain chloride.

67515

057583-34-3

Tris (éthylhexyle thioglycolate) de monométhylétain.

LMS = 0,18 mg/kg (16) (exprimé en étain).

67520

054849-38-6

Tris (isooctyle thioglycolate) de monométhylétain.

LMS (T) = 0,18 mg/kg (16) (exprimé en étain).

67600

-

Tris [alkyle (C10-C16) thioglycolate] de mono-n-octylétain.

LMS (T) = 1,2 mg/kg (18) (exprimé en étain).

67680

027107-89-7

Tris (2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-n-octylétain.

LMS (T) = 1,2 mg/kg (18) (exprimé en étain).

67760

026401-86-5

Tris (isooctyle thioglycolate) de mono-n-octylétain.

LMS (T) = 1,2 mg/kg (18) (exprimé en étain).

67896

020336-96-3

Myristate de lithium.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).

68320

002082-79-3

3-(3, 5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle.

LMS = 6 mg/kg.

68400

010094-45-8

Octadécylérucamide.

LMS = 5 mg/kg.

68860

004724-48-5

Acide n-octylphosphonique.

LMS = 0,05 mg/kg.

69160

014666-94-5

Oléate de cobalt.

LMS (T) = 0,05 mg/kg (14) (exprimé en cobalt).

69840

016260-09-6

Oléylpamitamide.

LMS = 5 mg/kg.

71935

007601-89-0

Perchlorate de sodium, monohydrate.

LMS = 0,05 mg/kg (31).

72081 / 10

-

Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers.

Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe.

72160

000948-65-2

2-phénylindole.

LMS = 15 mg/kg.

72800

001241-94-7

Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle.

LMS = 2,4 mg/kg.

73040

013763-32-1

Phosphate de lithium.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).

73120

010124-54-6

Phosphate de manganèse.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).

74400

-

Phosphite de tris (nonyl-et / ou dinonylphényle).

LMS = 30 mg/kg.

77440

-

Diricinoléate de polyéthylèneglycol.

LMS = 42 mg/kg.

77520

061791-12-6

Ester de polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin.

LMS = 42 mg/kg.

78320

009004-97-1

Monoricinoléate de polyéthylèneglycol.

LMS = 42 mg/kg.

81200

071878-19-8

Poly [6-[(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) amino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl]-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipé-
ridyl) imino].

LMS = 3 mg/kg.

81680

007681-11-0

Iodure de potassium.

LMS (T) = 1 mg/kg (11) (exprimé en iode).

82020

019019-51-3

Propionate de cobalt.

LMS (T) = 0,05 mg/kg (14) (exprimé en cobalt).

83595

119345-01-6

Produit de réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le biphényle, obtenu par condensation du 2, 4-di-tert-butylphénol avec le produit de la réaction Friedel Craft du trichlorure de phosphore et du biphényle.

LMS = 18 mg/kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

83700

000141-22-0

Acide ricinoléique.

LMS = 42 mg/kg.

84800

000087-18-3

Salicylate de 4-tert-butylphényle.

LMS = 12 mg/kg.

84880

000119-36-8

Salicylate de méthyle.

LMS = 30 mg/kg.

85760

012068-40-5

Silicate de lithium aluminium (2 : 1 : 1).

LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).

85920

012627-14-4

Silicate de lithium.

LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).

85950

037296-97-2

Silicate de magnésium-sodium-fluorure.

LMS = 0,15 mg/kg (exprimé en fluorure).
A employer uniquement dans des couches de matériaux multicouches n'entrant pas en contact direct avec les aliments.

86480

007631-90-5

Bisulfite de sodium.

LMS (T) = 10 mg/kg (30) (exprimé en SO2).

86800

007681-82-5

Iodure de sodium.

LMS (T) = 1 mg/kg (11) (exprimé en iode).

86880

-

Dialkylphénoxybenzènedisulfonate de monoalkyle, sel de sodium.

LMS = 9 mg/kg.

86920

007632-00-0

Nitrite de sodium.

LMS = 0,6 mg/kg.

86960

007757-83-7

Sulfite de sodium.

LMS (T) = 10 mg/kg (30) (exprimé en SO2).

87120

007772-98-7

Thiosulfate de sodium.

LMS (T) = 10 mg/kg (30) (exprimé en SO2).

89170

013586-84-0

Stéarate de cobalt.

LMS (T) = 0,05 mg/kg (14) (exprimé en cobalt).

92000

007727-43-7

Sulfate de baryum.

LMS (T) = 1 mg/kg (12) (exprimé en baryum).

92320

-

Ether de tétradécyl-polyloxyde d'éthylène) (3-8) avec l'acide glycolique.

LMS = 15 mg/kg.

92560

038613-77-3

Diphosphonite de tétrakis
(2, 4-di-tert-butylphényl)-4, 4'-biphénylène.

LMS = 18 mg/kg.

92800

000096-69-5

4, 4'-thiobis (6-tert-butyl-3-méthylphénol).

LMS = 0,48 mg/kg.

92880

041484-35-9

Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate] de thiodiéthanol.

LMS = 2,4 mg/kg.

93120

000123-28-4

Thiodipropionate de didodécyle.

LMS (T) = 5 mg/kg (21).

93280

000693-36-7

Thiodipropionate de dioctadécyle.

LMS (T) = 5 mg/kg (21).

93970

-

Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers.

LMS = 0,05 mg/kg.

94400

036443-68-2

Bis [3-(3-di-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl) propionate] de triéthylèneglycol.

LMS = 9 mg/kg.

94560

000122-20-3

Triisopropanolamine.

LMS = 5 mg/kg.

95265

227099-60-7

1, 3, 5-tris (4-benzoylphényl) benzène.

LMS = 0,05 mg/kg.

95280

040601-76-1

1, 3, 5-tris (4-tert-butyl-3-hydroxy-2, 6-diméthyl-
benzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione.

LMS = 6 mg/kg.

95360

027676-62-6

1, 3, 5-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-
1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione.

LMS = 5 mg/kg. 

95600

001843-03-4

1, 1, 3-tris (2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl)
butane.

LMS = 5 mg/kg.