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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 septembre 2010 portant organisation du service des essences des armées)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 septembre 2010 portant organisation du service des essences des armées)


La sous-direction « expertise » comprend trois bureaux :
1° Le bureau « qualité » ;
2° Le bureau « expertise sécurité » ;
3° Le bureau « expertise des produits pétroliers ».