Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 septembre 2010 portant organisation du service des essences des armées)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 septembre 2010 portant organisation du service des essences des armées)
La sous-direction « expertise » comprend trois bureaux : 1° Le bureau « qualité » ; 2° Le bureau « expertise sécurité » ; 3° Le bureau « expertise des produits pétroliers ».