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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1091 du 16 septembre 2010 portant adaptation à l'outre-mer de certaines dispositions du code de la santé publique, du décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins aux pharmaciens et aux chirurgiens-dentistes recrutés par les établissements publics de santé, les établissements de santé privés participant au service public hospitalier et l'Etablissement français du sang et du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute)

Données brutes

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1091 du 16 septembre 2010 portant adaptation à l'outre-mer de certaines dispositions du code de la santé publique, du décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins aux pharmaciens et aux chirurgiens-dentistes recrutés par les établissements publics de santé, les établissements de santé privés participant au service public hospitalier et l'Etablissement français du sang et du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute)

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Art. R1441-15, Art. R1441-20

A créé les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Art. R1443-48, Art. R1441-16, Art. R1443-49, Art. R1441-17, Art. R1443-50, Art. R1441-18, Art. R1443-51, Art. R1441-19, Art. R1443-52, Art. R1443-53

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Art. R1416-21, Art. R1416-6, Art. R1443-1

A abrogé les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Art. R1416-17, Art. R1416-20

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Art. R1416-7, Art. R1416-8, Art. R1416-9

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Sct. Section 4 : Programme pluriannuel territorial de gestion du risque, Sct. Section 5 : Veille, sécurité et police sanitaires, Art. R1441-20

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Art. R1442-1, Sct. Chapitre III : Protection et environnement, Art. R1523-1, Sct. Chapitre VII : Dispositions communes, Art. R1527-1, Sct. Titre V : Nouvelle-Calédonie et Polynésie française, Sct. Chapitre V : Dispositions communes, Art. R1545-1

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Art. D1442-7

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Sct. Section 6 : Programme pluriannuel de gestion du risque, Art. R1443-45, Art. R1443-46, Art. R1443-47

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Sct. Livre V : Mayotte, îles Wallis et Futuna, Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Art. D1441-3

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Sct. Section 6 : Veille, sécurité et police sanitaires, Sct. Section 7 : Veille, sécurité et police sanitaires, Art. R1443-45, Art. R1443-53

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la santé publique

Sct. Section 9 : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Sct. Section 10 : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Art. R1442-20, Art. R1442-21, Sct. Section 8 : Comité d'agence, représentation syndicale et délégués du personnel, Art. R1442-19, Art. R1442-20, Sct. Section 7 : Veille, sécurité et police sanitaires, Art. R1442-18, Art. R1442-19