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Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)

Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)

RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS SPÉCIFIQUES À L'ARMÉE DE TERRE

1. Formations des officiers

a) Management :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de qualification (diplôme d'état-major).

2

1

Formation spécialisée post BEMS (EMS2).

4

2

b) Opérations en milieu aéronautique :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation instrument RATING FENNEC au titre de la réorientation HL vers HM.

5

3

Formation d'adaptation pilote hélicoptère Tigre.

5

3

Formation d'adaptation pilote hélicoptère NH 90.

5

3

Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère AS 532 Cougar.

3

3

Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère EC 725.

3

3

Formation de spécialité de 1er niveau brevet pilote avion à l'école
pilote aviation (EPAG).

6

3

c) Infrastructure :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Certificat technique d'opérations d'infrastructure.

5

2

2. Formations des sous-officiers
2.1. Règles générales

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité du 1er niveau (BSAT).

3

1

Formation de spécialité du 2e niveau (BSTAT).

4

2

2.2. Règles particulières

a) Soutien opérationnel :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance cellule motorisation
des aéronefs.

5

2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance avionique.

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance matériel détection
électromagnétique toutes options.

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance système information
communication NTI1 toutes options.

5

2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance système information
communication NTI2 toutes options.

5

2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance mobilité
terrestre toutes options.

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance pyrotechnie.

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance structure des aéronefs.

5

2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance optronique
système antichar NBC toutes options.

5

2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance tourelle conduite
tir toutes options.

Formation de spécialité de 1er niveau gestion des matériels
et approvisionnement.

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance armement.

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance matériel
para-largage toutes options.

Formation de spécialité de 1er niveau électromécanicien frigoriste 221.

4

2

Formation de spécialité de 1er niveau électromécanicien frigoriste 621.

4

2

Formation de spécialité de 2e niveau électromécanicien frigoriste.

5

2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information
communication NTI1 toutes options.

5

2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information
communication NTI2 toutes options.

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance mobilité
terrestre toutes options.

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance pyrotechnie.

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance structure des aéronefs.

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance optronique
système anti-char NBC toutes options.

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance tour conduite tir toutes options.

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance gestion
matériel et approvisionnement toutes options.

5

2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance armement.

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance matériel
para-largage toutes options.

5

2

Formation d'adaptation technique 3 maintenance systémier Leclerc
origine chassis.

3

2

Formation d'adaptation technique 3 maintenance systémier Leclerc
origine tourelle et conduite de tir.

Formation d'adaptation technique 3 mécanicien volant appareil voilure tournante.

5

2

Formation d'adaptation contrôleur appareil voilure tournante avionique.

Formation d'adaptation contrôleur voilure tournante avionique cellule moteur.

5

2

Formation d'adaptation technique 3 mécanicien navigant essais.

Formation d'adaptation technique 3 expérimentateur navigant d'essai.

5

2

Formation d'adaptation mécanicien volant sur hélicoptère EC 725 HUS.

5

2

Formation d'adaptation cellule et motorisation sur hélicoptère
EC 725 HUS (module B2).

Formation d'adaptation avionique sur hélicoptère EC 725 HUS
(modèle B3-B11).

5

2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance cellule motorisation
des aéronefs.

5

2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance avionique.

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance détection
électromagnétique toutes options.

Formation d'adaptation t12 control matériel levage.

Formation d'adaptation technique 3 maintenance mécanicien
volant AS 532 Cougar.

3

2

Formation d'adaptation maintenance technologie environnement.

5

2

b) Renseignement :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité de 1er niveau technicien guerre électronique
détection et analyse des signaux électromagnétiques.

3

2

c) Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Certificat technique du 1er degré chef d'agrées (BSPP).

5

2

Certificat technique du 1er degré chef d'équipe spécialiste intervention

Subaquatique.

5

2

Unité de valeur 1 sous-officier chef de garde incendie.

5

2

Formation de spécialité de 2e chef de groupe spécialiste intervention
Subaquatique.

Unité de valeur 3 fonction à l'exercice des responsabilités.

Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE2).

2

1

Chef de section sauveteur déblayeur (SDE3).

3

1

Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu
périlleux (IMP2).

2

1

Chef d'unité groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu
périlleux (IMP3).

3

1

Chef d'unité cynotechnique (CYN2).

2

1

Conseiller technique cynotechnique (CYN3).

3

1

Formation surface non libre (SNL. 2).

2

1

Monitorat surface non libre (SNL. 3).

2

1

Brevet national de moniteur de premiers secours (BNMPS).

2

1

Formation au diplôme d'instructeur de secourisme.

2

1

Opérateur de transmissions (TRS2).

2

1

Chef de salle (TRS3).

2

1

Monitorat aux techniques d'engagement.

2

1

Instructorat incendie.

3

1

d) Systèmes d'information et de communication :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité de 1er niveau emploi réseau de zone.

5

2

Formation de spécialité de 1er niveau emploi système de communication.

Formation de spécialité de 1er niveau réalisation système information.

Formation de spécialité de 1er niveau emploi réseau satellitaire.

Formation de spécialité de 1er niveau emploi des réseaux mobiles.

Formation de spécialité de 1er niveau emploi système et réseau informatique.

Formation de spécialité de 2e niveau réalisation système information.

Formation de spécialité de 2e niveau emploi système et réseau informatique.

Formation de spécialité de 2e niveau emploi réseau satellitaire.

Formation de spécialité de 2e niveau emploi réseau de zone.

Formation de spécialité de 2e niveau emploi système de communication.

Formation de spécialité de 2e niveau sécurité des SIC.

Formation de spécialité de 2e niveau emploi des réseaux mobiles.

e) Communication et culture :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité de 2e niveau métiers de l'image.

5

2

f) Opérations en milieu terrestre :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation d'adaptation cynotechnique détection stupéfiant - CNICG GRAMAT.

5

2

Formation d'adaptation cynotechnie recherche explosifs.

g) Opérations en milieu aéronautique :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation instrument RATING FENNEC au titre de la réorientation HL vers HM.

5

3

Formation adaptation pilote hélicoptère Tigre.

5

3

Formation d'adaptation chef de bord Tigre.

4

3

Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère AS 532 Cougar.

3

3

Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère EC 725.

Formation de spécialité de 1er niveau brevet pilote avion à l'école
pilote aviation (EPAG).

6

3

3. Formations des militaires du rang

a) Divers :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Diplôme d'Etat d'ambulancier.

3

2

Formation de qualification à la conduite de véhicule de transport de
matières dangereuses CITERNE.

2

1

Formation de spécialité de 1er niveau sécurité incendie domaine AER.

3

1

Formation amenant à l'obtention d'un certificat technique du
1er degré réalisé en école.

2

1

b) Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE2).

2

1

Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu
périlleux (IMP2).

2

1

Chef d'unité cynotechnique (CYN2).

2

1

CTE SIS (spécialiste intervention subaquatique).

2

1

Brevet national de moniteur de premiers secours (BNMPS).

2

1

Formation au diplôme d'instructeur de secourisme.

2

1

Opérateur de transmission (TRS2).

2

1

Chef de salle (TRS3).

2

1

Monitorat aux techniques d'engagement.

2

1

Instructorat incendie.

2

1