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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 août 2010 relatif à l'utilisation d'eaux issues du traitement d'épuration des eaux résiduaires urbaines pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 août 2010 relatif à l'utilisation d'eaux issues du traitement d'épuration des eaux résiduaires urbaines pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts)

NIVEAUX DE QUALITÉ SANITAIRES DES EAUX USÉES TRAITÉES

Quatre niveaux de qualité sanitaire des eaux usées traitées (A, B, C et D) sont définis comme suit :

PARAMÈTRES

NIVEAU DE QUALITÉ SANITAIRE DES EAUX USÉES TRAITÉES

A

B

C

D

Matières en suspension (mg/l)

< 15

Conforme à la réglementation des rejets d'eaux usées traitées pour l'exutoire de la station hors période d'irrigation

Demande chimique en oxygène (mg/l)

< 60

Entérocoques fécaux (abattement en log)

≥ 4

≥ 3

≥ 2

≥ 2

Phages ARN F-spécifiques (abattement en log)

≥ 4

3

≥ 2

≥ 2

Spores de bactéries anaérobies sulfitoréductrices (abattement en log)

≥ 4

≥ 3

≥ 2

≥ 2

Escherichia coli
(UFC/100 ml)

≤ 250

≤ 10 000

≤ 100 000

Les eaux usées traitées sont classées dans le niveau de qualité qui correspond au classement du paramètre le plus défavorable.
Pour les stations d'épuration dont la qualité des eaux usées traitées varie dans l'année, il convient de prendre en compte les résultats d'analyses relatives au dénombrement d'Escherichia coli précédant la campagne d'irrigation.
Les abattements sont mesurés entre l'eau entrant dans la station d'épuration et l'eau usée traitée sortant de la station d'épuration ou de la filière de traitement complémentaire, le cas échéant.