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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 août 2010 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 août 2010 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var))


Le circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var), tel qu'il est décrit dans le plan-masse et les plans et fascicules complémentaires annexés au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, qui ne peuvent toutefois emprunter que les tracés mentionnés aux annexes I (pour les voitures) et II (pour les motos).