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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement spécifique de sciences économiques et sociales en classe de première des séries ES)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement spécifique de sciences économiques et sociales en classe de première des séries ES)


Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.