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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2010 (Arrêté du 26 août 2010 portant abrogation des arrêtés fixant l'échelonnement indiciaire de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation relevant du ministre de l'éducation nationale)

Données brutes

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2010 (Arrêté du 26 août 2010 portant abrogation des arrêtés fixant l'échelonnement indiciaire de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation relevant du ministre de l'éducation nationale)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 octobre 1977

Art. 1, Art. 2, Art. 3

- Arrêté du 30 mai 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Arrêté du 30 mai 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Arrêté du 30 mai 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

- Arrêté du 30 mai 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Arrêté du 22 août 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3

- Arrêté du 4 juillet 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés, aux personnels assimilés, aux professeurs de lycée professionnel et aux professeurs bi-admissibles à l'agrégation, sous réserve des dispositions de l'article 2 du présent arrêté.