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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1002 du 27 août 2010 portant modification du rattachement du centre de plein air de Vallon-Pont-d'Arc et dissolution du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1002 du 27 août 2010 portant modification du rattachement du centre de plein air de Vallon-Pont-d'Arc et dissolution du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-466 du 30 mai 2001
Art. 1