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Article 32 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 août 2010 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)

Article 32 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 août 2010 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)


Le directeur général des patrimoines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.