Articles

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. Annexe II-2, Art. Annexe II-3