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Article Annexe V AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 août 2010 relatif à la certification des conducteurs de train)

Article Annexe V AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 août 2010 relatif à la certification des conducteurs de train)


CONNAISSANCES PROFESSIONNELLES

RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES

1. Essais de frein

Le conducteur doit être capable de vérifier et de calculer, avant le départ, que la puissance de freinage du train correspond à la puissance de freinage requise pour la ligne, telle que spécifiée dans les documents du véhicule.

2. Type de marche et vitesse limite

en fonction des caractéristiques de la ligne

Le conducteur doit être capable :

- de prendre connaissance des informations qui lui sont transmises, telles que les limitations de vitesse ou tout changement dans la signalisation ;

- de déterminer le type de marche et la vitesse limite de son train en fonction des caractéristiques de la ligne.

3. Connaissance de la ligne

Le conducteur doit être capable d'anticiper et de réagir de manière adaptée en termes de sécurité et d'autres prestations, tels la ponctualité et des éléments d'ordre économique. En conséquence, il doit avoir une bonne connaissance des lignes et des installations ferroviaires parcourues et de tout autre itinéraire convenu.

Les éléments suivants sont importants :

- les conditions d'exploitation (changements de voie, circulation dans un seul sens, etc.) ;

- la vérification de l'itinéraire et la consultation des documents correspondants ;

- la détermination des voies utilisables pour un mode d'exploitation donné ;

- les règles de circulation applicables et la signification du système de signalisation ;

- le régime d'exploitation ;

- le système de cantonnement et les règles associées ;

- le nom des gares ainsi que la position et le repérage à distance des gares et postes d'aiguillage, afin d'adapter la conduite en conséquence ;

- la signalisation de transition entre différents systèmes d'exploitation ou d'alimentation en énergie ;

- les vitesses limites pour les différentes catégories de trains conduits par le conducteur ;

- les profils topographiques ;

- les conditions particulières de freinage telles que celles applicables aux lignes à fortes pentes ;

- les particularités d'exploitation : signaux, panneaux particuliers, conditions de départ, etc.

4. Réglementation de sécurité

Le conducteur doit être capable :

- de ne mettre le train en marche qu'une fois que les conditions requises sont remplies (horaire, ordre ou signal de départ, ouverture des signaux le cas échéant, etc.) ;

- d'observer la signalisation latérale et en cabine, de la décoder sans hésitation ni erreur et d'exécuter les actions prescrites ;

- de conduire le train en toute sécurité, en adéquation avec les modes particuliers d'exploitation : marches particulières sur ordre, limitations temporaires de vitesse, circulation en sens contraire, autorisation de franchissement de signaux fermés en cas d'urgence, manœuvres, rotations, circulation sur voie de chantier, etc ;

- de respecter les arrêts prévus à l'horaire et les arrêts supplémentaires, et d'effectuer, si nécessaire, les opérations supplémentaires liées au service des voyageurs lors de ces arrêts, notamment l'ouverture et la fermeture des portes.

5. Conduite du train

Le conducteur doit être capable :

- de connaître à tout moment sa position sur la ligne qu'il parcourt ;

- d'utiliser les freins pour les ralentissements et les arrêts, en tenant compte du matériel roulant et des installations ;

- de régler la marche du convoi conformément à l'horaire et aux consignes éventuelles d'économie d'énergie, en tenant compte des caractéristiques de l'engin moteur, du train, de la ligne et de l'environnement.

6. Anomalies

Le conducteur doit être capable :

- d'être attentif, dans la mesure où la conduite du train le permet, aux événements inhabituels concernant l'infrastructure et l'environnement : signaux, voie, alimentation en énergie, passages à niveau, abords de la voie, autre matériel en circulation ;

- d'évaluer la distance de franchissement des obstacles ;

- de communiquer au gestionnaire de l'infrastructure, dans les meilleurs délais, l'emplacement et la nature des anomalies constatées, en s'assurant d'être bien compris par son interlocuteur ;

- en tenant compte de l'infrastructure, de garantir la sécurité du trafic et des personnes ou de prendre des mesures pour la garantir, en tant que de besoin.

7. Incidents et accidents d'exploitation,

incendies et accidents affectant des personnes

Le conducteur doit être capable :

- de prendre des mesures pour protéger le train et de solliciter une assistance en cas d'accident affectant des personnes ;

- de déterminer le lieu d'arrêt du train à la suite d'un incendie et de faciliter l'évacuation des voyageurs si nécessaire ;

- de communiquer, dès que possible, des renseignements utiles sur l'incendie s'il ne peut le maîtriser lui-même ;

- de communiquer, dès que possible, ces conditions au gestionnaire de l'infrastructure ;

- d'évaluer si l'infrastructure permet au véhicule de continuer à rouler et dans quelles conditions.