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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 août 2010 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration du Centre national du cinéma et de l'image animée)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 août 2010 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration du Centre national du cinéma et de l'image animée)


Les représentants du personnel au conseil d'administration du Centre national du cinéma et de l'image animée sont élus pour une durée de trois ans selon les modalités fixées par le présent arrêté.