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Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2010 relatif à la liste des titres de formation professionnelle dont la détention est requise pour l'appréciation de la capacité professionnelle conchylicole)

Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2010 relatif à la liste des titres de formation professionnelle dont la détention est requise pour l'appréciation de la capacité professionnelle conchylicole)


TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONDUISANT À LA CAPACITÉ PROFESSIONNELLE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 2 DU PRÉSENT ARRÊTÉ


Brevet d'études professionnelles maritimes de conchyliculteur.


Brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines.


Brevet professionnel agricole et maritime, option productions aquacoles.


Brevet d'études professionnelles agricoles, option pisciculture.


Brevet d'études professionnelles agricoles, option exploitation, spécialité aquaculture.


Brevet d'études professionnelles agricoles, option productions aquacoles.


Brevet d'études professionnelles agricoles, spécialité travaux aquacoles.