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Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2010 relatif à la liste des titres de formation professionnelle dont la détention est requise pour l'appréciation de la capacité professionnelle conchylicole)

Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2010 relatif à la liste des titres de formation professionnelle dont la détention est requise pour l'appréciation de la capacité professionnelle conchylicole)



TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONDUISANT À LA CAPACITÉ PROFESSIONNELLE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 1er DU PRÉSENT ARRÊTÉ


Baccalauréat professionnel, section cultures marines.


Baccalauréat professionnel, productions aquacoles.


Brevet de technicien agricole, option production, spécialité aquaculture.


Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA), option productions aquacoles.


Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA), option aquaculture.


Brevet professionnel, option responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale.


Diplôme de technicien spécialisé en aquaculture délivré par l'université Montpellier-II.


Diplôme national de technicien supérieur de la mer, option production marine biologique, délivré par l'Institut national des techniques de la mer de Cherbourg.


Diplôme d'études supérieures des techniques aquacoles (DESTA) délivré par le Conservatoire national des arts et métiers.


Diplôme de chef de projet et d'exploitation en aquaculture (European Master in Aquatic Productions Management), délivré par l'université Montpellier-II.