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Article Annexe 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes et concernant la signalisation des zones où la vitesse est contrôlée par un ou plusieurs dispositifs automatisés)

Article Annexe 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes et concernant la signalisation des zones où la vitesse est contrôlée par un ou plusieurs dispositifs automatisés)



Le modèle du signal SR 3b, mentionné à l'article 2 du présent arrêté, figure ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 172 du 28/07/2010 texte numéro 11


SR3b

Signal annonçant une zone où la vitesse est contrôlée par un ou plusieurs dispositifs de contrôle automatisé.