NUMÉRO D'ORDRE

de la directive

76/768/CEE

du Conseil (*)

NOM DE LA SUBSTANCE

3

Acéglumate de déanol.

254

Acénocoumarol.

356

Acétone benzylidène.

393

Acétonitrile.

368

Acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxane-1,3 (Diméthoxane).

2

β Acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde (acétylcholine) et ses sels.

1

Acétylamino-2 chloro-5 benzoxazole.

31

Acide amino-4 salicylique et ses sels.

7

Acide aminocaproïque et ses sels.

365

Acide aristolochique et ses sels, Aristolochia spp. et leurs préparations.

220

Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels.

5

Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl] acétique (acide 3,3,5 triiodothyroacélique) et ses sels.

418

Acide-3-imidazol-4- ylacrylique et son ester éthylique (acide urocanique).

167

268

Acide picrique.

9

Acide thyropropique et ses sels.

10

Acide trichloracétique.

12

Aconitine (alcaloïde principal d'Aconitum napellus L.) et ses sels.

11

Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations).

13

Adonis vernalis L. et ses préparations.

15

Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina et leurs sels.

16

Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels.

19

Alloclamide et ses sels.

18

Allyle (isothiocyanate d').

21

Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central : toute substance énumérée dans l'annexe 1 de la résolution AP (2000) 1 du Conseil de l'Europe relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance.

29

Amino-2 bis (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels.

30

Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels.

412

Amino-4 nitro-2 phénol.

383

Amino-2 vitro-4 phénol.

384

Amine-2 nitro-5 phénol.

156

N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-N-méthylammonium [sels de, dont iodure d'isopropamide].

22

Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés.

26

Aminobiphényle, di-(benzidine).

32

Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.

33

Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.

146

Amitriptyline et ses sels.

35

Ammi majus L. et ses préparations.

381

Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d'isomères) (Padimate A).

36

Amylène chloré (dichloro-2,3 méthyl-2 butane).

106

Anamirta cocculus L. (fruits).

37

Androgène (substances à effet).

38

Anthracène (huile d').

390

Antiandrogènes à structure stéroïdienne.

39

Antibiotiques.

40

Antimoine et ses composés.

41

Apocynum cannabinum L. et ses préparations.

238

Arécoline.

43

Arsenic et ses composés.

44

Atropa belladonna L. et ses préparations.

45

Atropine, ses sels et ses dérivés.

286

Azacyclonol et ses sels.

46

Baryum (sels de), à l'exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, des laques, pigments ou sels préparés à partir des colorants figurant avec la référence (3) dans la liste de l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.

183

Bémégride et ses sels.

157

Bénactyzine.

53

Bendrofluméthiazide et ses dérivés.

158

Benzatropine et ses sels.

49

Benzazépine et benzodiazépine, leurs sels et dérivés.

47

Benzène.

48

Benzimidazolone.

50

Benzoate de diméthylamino-méthyl-2-butanol-2 et ses sels (amylocaïne).

357

Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.

51

Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (benzamine) et ses sels.

178

Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol.

23

Bétoxycaïne et ses sels.

287

Biétamivérine.

86

Bis-(Chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine N-oxyde).

132

N, N'-bis (2-diéthylaminoéthyl) oxamido bis (2-chlorobenzyle) (sels de, dont chlorure d'ambénonium).

204

Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d'éthyle et les sels de l'acide.

207

Bis-(hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1, méthylthio-3 propane.

124

Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium).

120

Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium).

214

Bis-(triméthylammonio)-1,10 décape (sels de, dont bromure de décaméthonium).

352

Bithionol.

55

Brome métalloïde.

58

Bromisoval.

121

Bromure d'azaméthonium.

60

61

Bromure de tétraéthylammonium.

62

Brucine.

90

Butanilicaïne et ses sels.

288

Butopiprine et ses sels.

414

4-ter-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette).

340

p-Butyl tert.-phénol.

341

p-Butyl tert.-pyrocatéchol.

422

5-tert-butyl-1,2,3-triméthyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène).

68

Cadmium et ses combinaisons.

70

Cantharidine.

69

Cantharis vesicatoria Géof.

140

Captodiame.

169

Caramifène.

72

Carbazol (dérivés nitrés du).

73

Carbone (sulfure de).

57

Carbromal

66

Carbutamide.

235

Carisoprodol.

74

Catalase.

408

Catéchol.

416

Cellules, tissus ou produits d'origine humaine.

75

Céphéline et ses sels.

76

Chenopodium ambrosioïdes L. (essence).

123

Chlofénotane.

77

Chloral (hydrate de).

78

Chlore élémentaire.

87

Chlorméthine et ses sels.

91

Chlormézanone.

93

[(Chloro-4 phényl)-2 phényl-2 acétyl]2 dioxo-1,3 indane (chlorophacinone).

83

Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine).

366

Chloroforme.

81

Chlorhydrate-citrate de diamino-2,4-azobenzène (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate).

94

Chlorophénoxamine.

82

Chlorozaxone.

79

Chlorpropamide.

84

Chlorprothixène et ses sels.

262

Chlorthalidone.

96

Chlorure d'éthyle.

334

Chlorure de vinyle monomère.

129

Cinchocaïne et ses sels.

8

Cinchophène, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés.

95

Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations.

85

Clofénamide.

101

Cobalt (benzènesulfonate de).

102

Colchicine, ses sels et ses dérivés.

103

Colchicoside et ses dérivés.

104

Colchicum autumnale L. et ses préparations.

397

Colorant CI 12075 et ses laques, pigments et sels.

378

Colorant CI 12 140.

387

Colorant CI 13 065.

401

Colorant CI 15 585.

379

Colorant CI 26 105.

388

Colorant CI 42 535.

380

Colorants CI 42 555 ; CI 42 555-1 ; CI 42 555-2.

386

Colorant CI 42 640.

398

Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1.

389

Colorant CI 61 554.

290

Coniïne.

99

Conium maculatum L. (fruit, poudre et préparations).

105

Convallatoxine.

225

Coumétarol.

107

Croton tiglium L. (huile).

108

N-(crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N'-butylurée.

109

Curare et curanines.

110

Curarisants de synthèse.

111

Cyanhydrique (acide) et ses sels.

122

Cyclarbamate.

159

Cyclizine et ses sels.

112

Cyclohexyl-1 diéthylamino-3 (diéthylaminométhyl-2 phényl)-1 propane et ses sels.

113

Cycloménol et ses sels.

88

Cyclophosphamide et ses sels.

301

Datura stramonium L. et ses préparations.

226

Dextrométhorphane et ses sels.

116

Dextropropoxyphène.

117

0,0'-diacétyl N-allyl desméthylmorphine.

411

Dialkanolamines secondaires.

363

Diamino-1,2 benzène et ses sels.

407

Diamino-2,4 phényléthanol et ses sels.

364

Diamino-2,4 toluène et ses sels.

119

(α,β Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne.

351

Dibromosalicylanilide.

125

Dichloroéthane (chlorures d'éthylène).

126

Dichloroéthylène (chlorures d'acétylène).

349

Dichlorosalicylanilide.

231

Dicoumarol.

130

Diéthylamino-3 propyl cinnamate.

128

Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels.

131

Dièthylnitro-4 phényl thiophosphate.

270

Difencloxazine.

134

Digitaline et tous les hétérosides de la digitale.

342

Dihydrotachystérol.

371

Dihydroxy-2,2' hexachloro-3,3',5,5',6,6' diphénylméthane (Hexachlorophène).

135

(Dihydroxy-2,6 méthyl -4 aza -4 hexyl)-7 théophylline (xanthinol).

142

Diméthylamine.

143

(Diméthylamino)-1 [(diméthylamino)-méthyl] butanol-2 benzoate et ses sels.

355

Diméthylformamide.

338

Diméthylsulfoxyde.

153

Dimévamide et ses sels.

148

Dinitrate d'isosorbide.

149

Dinitrile malonique.

150

Dinitrile succinique.

151

Dinitrophénols isomères.

343

Dioxane (diéthylène dioxyde-1,4).

136

Dioxéthédrine et ses sels.

339

Diphénhydramine et ses sels.

80

Diphénoxylate.

160

Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-4.

154

Diphénylpyraline et ses sels.

162

Disulfirame.

354

Disulfures thio-uramiques.

396

Dithio-2,2'-bispyridine-dioxyde 1,1' (produit d'addition avec le sulfate de magnésium trihydraté)- (pyrithione disulfure +sulfate de magnésium).

176

Doxylamine et ses sels.

163

Emétine, ses sels et ses dérivés.

164

Ephédrine et ses sels.

14

Epinéphrine.

400

1,2-Epoxybutane.

335

Ergocalciférol et cholécalciférol (Vitamine D 2 et D 3).

166

Esérine ou physostigmine et ses sels.

170

Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol.

167

168

Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels.

319

Ethionamide.

173

Ethoheptazine et ses sels.

406

4-Ethoxy-m-phénylènediamine et ses sels.

362

Ethyl-3'-tétrahydro-5', 6', 7', 8'-tétraméthyl-5', 5', 8', 8'-acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydronaphtalène-1,2,3,4.

182

Ethylène (oxyde d').

272

Ethylphénacémide.

208

Fénadiazol.

180

Fénozolone.

274

Fényramidol.

187

Fluanisone.

189

Fluoresane.

191

Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.

190

Fluorouracil.

252

Furazolidone.

192

Furfuryltriméthylammonium (sels de, dont iodure de furtréthonium).

358

Furocoumarines (dont trioxysalen, méthoxy-8 psoralène, méthoxy-5 psoralène) sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.

Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furocoumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg.

193

Galanthamine.

194

Gestagène (substances à effet).

54

Glucinium et ses composés.

300

Glucocorticoïdes.

318

Glucosides de Thevetia neriifolia Juss.

181

Glutéthimlde et ses sels.

100

Glycyclamide.

420

Goudrons de houille bruts et raffinés.

230

Guaifénésine.

259

Guanéthidine et ses sels.

185

Halopéridol.

195

Hexachloro-1,2,3,4,5,6, cyclohexane (ou HCH) - Lindane.

196

Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (endrin).

198

Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin).

197

Hexachloroéthane.

115

Hexapropymate.

359

Huile de graines de Laurus nobilis L.

199

Hydrastine, hydrastinine et leurs sels.

200

Hydrazides et leurs sels.

201

Hydrazine, ses dérivés et leurs sels.

417

3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide (Phénolphtaléine).

385

α-Hydroxy-11 prégnène-4-dione-3,20 et ses esters.

395

Hydroxy-B-quinoléine et son sulfate à l'exception des utilisations prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 51.

240

Hydroxyzine.

210

Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés.

211

Hyoscyamus niger L. (feuille, semence, poudre et préparations).

152

Inproquone.

213

Iode métalloïde.

361

lodothymol.

215

Ipéca (Uragoga ipecacuanha Baill.) et espèces apparentées (racines et leurs préparations).

52

Isocarboxazide.

228

Isométheptène et ses sels.

17

Isoprénaline.

216

N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl)urée (apronalide).

294

Juniperus sabina L. (feuilles, huile essentielle et préparations).

399

Lidocaïne.

218

Lobelia inflata L. et préparations.

219

Lobéline et ses sels.

127

Lysergide et ses sels.

346

Maléate de pyrianisamine.

89

Mannomustine et ses sels.

229

Mécamylamine.

141

Méféclorazine et ses sels.

322

Méphénésine et ses esters.

236

Méprobamate.

221

Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.

222

Mescaline et ses sels.

145

Métamfépramone et ses sels.

144

Métapyrifène et ses sels.

171

Météthoheptazine et ses sels.

147

Metformine et ses sels.

174

Métheptazine et ses sels.

205

Méthocarbamol.

6

Méthotrexate.

224

(Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2 N, N diéthyl acétamide et ses sels.

376

Méthoxy-1 diamino-2,4 benzène (diamino-2,4 anisole- C176 050) et ses sels.

377

Méthoxy-1 diamino-2,5 benzène (diamino-2,5 anisole) et ses sels.

34

9-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7 H-furo [3,2-g] [1] benzopyrane-7-one (amidine).

234

(Méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4) dihydropyrano-3,4coumarine (cyclocoumarol).

227

Méthylamino-2 heptane et ses sels.

175

Méthylphénidate et ses sels.

413

2-méthyl-m-phénylènediamine.

239

Méthylsulfate de poldine.

133

Méthyprylone et ses sels.

NUMÉRO D'ORDRE

de la directive

76/768/CEE

du Conseil (*)

NOM DE LA SUBSTANCE

292

Métyrapone.

64

Mofébutazone.

353

Monosulfures thio-uraniques.

344

Morpholine et ses sels.

20

Nalorphine, ses sels et ses éthers-oxydes.

244

Naphazoline et ses sels.

241

Naphtol β.

243

α-Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine.

242

Naphtylamines α et β et leurs sels.

309

Néodyme et ses sels.

245

Néostigmine et ses sels (dont bromure de néostigmine).

246

Nicotine et ses sels.

247

Nitrite d'amyle.

248

Nitrites métalliques à l'exception du nitrite de sodium.

249

Nitrobenzène.

250

Nitrocrésols et leurs sels alcalins.

255

Nitroferricyanures alcalins (nitroprussiates).

251

Nitrofurantoïne.

253

Nitroglycérine.

410

Nitrosamines.

256

Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés.

209

Nitroxoline et ses sels.

257

Noradrénaline et ses sels.

258

Noscapine et ses sels.

202

Octamoxine et ses sels.

267

Octamylamine et ses sels.

28

Octodrine et ses sels.

260

Œstrogène (substances à effet).

261

Oléandrine.

165

Oxanamide et ses dérivés.

172

Oxyphénéridine et ses sels.

186

Paraméthasone.

179

Paréthoxycaïne et ses sels.

263

Pelletiérine et ses sels.

212

Pémoline et ses sels.

264

Pentachloroéthane.

421

1,1,3,3,5-pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène).

382

Peroxyde de benzoyle.

266

Pétrichloral.

269

Phénacémide.

95

Phénaglycodol.

232

Phenmétrazine, ses dérivés et ses sels.

320

Phénothiazine et ses composés.

71

Phenprobamate.

273

Phenprocoumone.

271

Phényl-2 indanedione-1,3 (phénindione).

67

Phénylbutazone.

277

Phosphate de tricrésyle.

279

Phosphore et phosphures métalliques.

281

Physostigma venenosum Balf.

374

Phytolacca spp. et leurs préparations.

282

Picrotoxine.

283

Pilocarpine et ses sels.

311

Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations.

118

Pipazétate et ses sels.

372

3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine (minoxidil) et ses sels.

284

α-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre (lévofacétopérane) et ses sels.

285

Pipradrol et ses sels.

137

Piprocurarium.

289

Plomb et ses composés

223

Polyacétaldéhyde (métaldéhyde).

161

Probénécide.

25

Procaïnamide, ses sels et ses dérivés.

405

Pramocaïne.

206

Propatylnitrate.

138

Propyphénazone.

291

Prunus laurocerasus L. (eau distillée de laurier-cerise).

278

Psilocybine.

345

Pyrethrum album L. et ses préparations.

369

Pyridine thio-2-N-oxyde : sel de sodium (Pyrithione sodique).

409

Pyrogallol.

276

Pyrophosphate de tétraéthyle.

360

Safrole, sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas 100 ppm dans le produit fini ; 50 ppm dans les produits pour soins dentaires et buccaux, à condition que le safrole ne soit pas présent dans les dentifrices destinés spécialement aux enfants.

217

Santonine.

332

Schoenocaulon officinale Lind, ses semences et préparations.

295

Scopolamine, ses sels et ses dérivés.

297

Sélénium et ses composés à l'exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par celte liste, au numéro 49.

296

Sels d'or.

97

Sels de chrome, acide chromique et ses sels.

114

Sodium hexacyclonate.

298

Solanum nigrum L. et ses préparations.

299

Spartéine et ses sels.

4

Spironolactone.

402

Strontium (lactate de).

403

Strontium (nitrate de).

404

Strontium (polycarboxylate de).

303

Strophanthus (espèces) et leurs préparations.

302

Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs.

304

Strychnine et ses sels.

305

Strychnos (espèces) et leurs préparations.

306

Stupéfiants : toute substance énumérée à l'arrêté modifié du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.

293

Substances radioactives, telles que définies par le décret n° 2001-215 du 8 mars 2001 modifiant le décret n° 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.

155

Sulfinpyrazone.

307

Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à un atome d'azote) et leurs sels.

308

Sultiame.

237

Téfazoline et ses sels.

312

Tellure et ses composés.

139

Tétrabénazine et ses sels.

350

Tétrabromosalicylanilide.

63

Tétracaïne et ses sels.

314

Tétrachloréthylène.

348

Tétrachlorosalicylanilide.

367

2,3,7,8-Tétra chlorodibenzo-p-dioxine.

315

Tétrachlorure de carbone.

42

5, 6, 6a, 7- Tétrahydro- 6- méthyl- 4 H -dibenzo (de, g) quinoline-10, 11-diol (apomorphine) et ses sels.

394

Tétrahydrozoline et ses sels.

265

Tétranitrate de pentaérithrytile.

316

Tétraphosphate d'hexaéthyle.

280

Thalidomide et ses sels.

317

Thallium et ses composés.

233

Thiamazol.

310

Thiotépa.

327

Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 44.

419

177

Tolboxane.

65

Tolbutamide.

56

Tosilate de brétylium.

324

Tranylcypromine et ses sels.

328

Trétamine.

375

Trétinoïne (acide rétinoïque et ses sels).

275

Triamtérène et ses sels.

326

Tribromoéthanol (avertine).

373

3,4',5-Tribromosalicylanilide.

327

Trichlorméthine et ses sels.

370

N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2 (Catpan).

325

Trichloronitro- méthane.

329

Triéthiodure de gallamine.

188

Triflupéridol.

92

Triparanol.

347

Tripelennamine.

27

Tuaminoheptane, ses isomères et ses sels.

330

Urginea scilla Stern et ses préparations.

323

Vaccins, toxines ou sérums tels que définis à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique.

184

Valnoctamide.

331

Vératrine et ses sels.

333

Veratrum spp et leurs préparations.

203

Warfarine et ses sels.

336

Xanthales alcalins et alkylxanthates.

313

Xylométazoline et ses sels.

337

Yohimbine et ses sels.

391

Zirconium et ses composés, à l'exception des substances inscrites à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 50, et des laques, pigments ou sels de zirconium des colorants inscrits à l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.

24

Zoxazolamine.

(1) La présence de substances radioactives naturelles et de substances radioactives provenant des contaminations artificielles ambiantes est admise pour autant que les substances radioactives ne soient pas enrichies pour la fabrication de produits cosmétiques et que leur concentration respecte les normes de base fixées dans le décret 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.

(*) Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques.

(**) Règlement (CE) n° 1774/2002 modifié du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.