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Article Annexe (partie 2) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)

Article Annexe (partie 2) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES


423

Racine d'année (muta helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

424

Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

425

Alcool de cyclamen (n° CAS4756-19-81, en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum.

426

Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

427

Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

428

2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

429

3,7-Diméthy1-2-octen-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

430

4,6-Diméthy1-8-terubutyl-cournarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

431

Civaconate de dirnéthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum.

432

7,11-Diméthy1-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

433

6,10-Diméthy1-3,5,9-undécatrién-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

434

Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

435

Acrylate d'éthyle (n° CAS 140-8K-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

436

Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

437

trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

438

trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en 12.35 d'utilisation comme ingrédient de parfum.

439

trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

440

Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d'uti­lisation comme ingrédient de parfum.

441

6-Isopropyl-2-décahydronaphtbalénol (n° CAS 34131-49-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

442

7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum.

443

4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

444

1-(4-Méthoxyphény1)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

445

Méthyl trans-2-huienoate (n° CAS 623-43-8), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum.

446

7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

447

5-Méthyl-2,3-hcxanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

448

2-Pentylicene cyclohexanone (n°CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

449

3,6.1 0-Triméthy1-3,5,9-undécairién-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

450

Huile de verbena (Limita citrinurora Kunth.) (n° CAS 8024-12-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

451

Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas :

  • a) 0,01 % dans les parfums fins ;
  • b) 0,004 % dans les eaux de toilette
  • c) 0,002 % dans les crèmes parfumées
  • d) 0,001 % dans les produits à rincer
  • e) 0,000 2 % dans les autres produits sans rinçage et les produits d'hygiène buccale