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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 2001 fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 2001 fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique)

Les formations de l'aéronautique navale, visées à l'article 1er du décret du 6 mai 1985 susvisé, bénéficiaires de l'indemnité spéciale de risque aéronautique, sont les suivantes :

Taux n° 1 :

A compter du 1er août 2000

Centre d'entraînement, d'instruction et de préparation de mission.

A compter du 1er janvier 2001

Flottilles 11F, 12F, 17F


A compter du 1er janvier 2005

Flottille 4F.

A compter du 1er septembre 2009


Détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale "Chasse Istres" (DETCEPA CHASSE ISTRES).

Taux n° 2 :

A compter du 1er août 2000

Centre d'entraînement, d'instruction et de préparation de mission.

A compter du 1er janvier 2001

Flottilles 4F, 31F, 32F, 34F, 35F, 36F, escadrille 22S, détachement NH90 du CEPA.

A compter du 1er septembre 2001

Escadrille CEPA/10S.

A compter du 1er juillet 2008

Détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale "Panther Standard 2" (DETCEPAPTR STD 2).

A compter du 1er juillet 2010

Centre d'expertise d'hélicoptères (CENTEX HELICO).